Titre : | Notice d’aide au dépôt d’une demande d’enregistrement sur demande au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) - Version du 22/09/2023 |
Auteurs : | France compétences |
Type de document : | ouvrage |
Editeur : | Courbevoie : France compétences, 22/09/2023 |
Format : | 49 p. |
Langues: | Français |
Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 RNCP - REPERTOIRE NATIONAL CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES ; BLOC COMPETENCES ; GUIDE ; NOTE INFORMATION |
Résumé : |
Ce document propose une version révisée au 22/09/2023 de la notice d'aide au dépôt d'une demande d'enregistrement sur demande au RNCP - répertoire national des certifications professionnelles.
Les quatre premiers volets déclinent : Les informations et recommandations aux déposants ; Les étapes de la téléprocédure ; La présentation des éléments de la demande d’enregistrement au RNCP ; L'étude de la demande d’enregistrement et la décision. Un cinquième volet porte sur la modification d’une fiche active publiée par l’organisme certificateur (enregistrement sur demande uniquement). Un sixième volet porte sur l'aide à la saisie des partenaires. Un septième volet porte sur la saisie des correspondances. Un huitième volet porte sur le changement de SIRET. |
En ligne : | https://www.francecompetences.fr/app/uploads/2023/09/Notice_aide_RNCP_22092023.pdf |
Documents numériques (1)
Notice-aide-depot_demande-enregistrement-sur-demande-au-RNCP_Version-22-septembre-2023.pdf Adobe Acrobat PDF |