Centre Inffo
Boutique
Rechercher
| Titre : | Vade-mecum CFA. Financement et processus de gestion du contrat d’apprentissage du secteur privé et du secteur public non industriel et commercial |
| Auteurs : | AFDAS ; Akto ; Atlas ; Constructys ; Ocapiat ; Opco EP ; Opco mobilités ; Opco santé ; Opco 2I ; Opcommerce ; Uniformation ; DGEFP |
| Type de document : | ouvrage |
| Editeur : | Paris : AFDAS, 02/2024 |
| Format : | 100 p. |
| Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 CONTRAT APPRENTISSAGE ; FINANCEMENT APPRENTISSAGE ; OPERATEUR DE COMPETENCES ; GUIDE ; RUPTURE CONTRAT APPRENTISSAGE |
| Résumé : |
Après la parution d’une première version en 2021, le Vademecum « Financement et processus de gestion du contrat d’apprentissage du secteur privé et du secteur public non industriel et commercial » a été mis à jour afin de répondre aux évolutions réglementaires en vigueur en opérant des ajustements, d'intégrer de nouvelles doctrines DGEFP et un nouveau Cerfa ; d'apporter des réponses directes aux questions et besoins de clarification exprimés par les CFA et d'affiner les procédures métiers.
Plusieurs évolutions notables sont à signaler au sujet du financement du contrat d’apprentissage, du suivi et du dépôt du contrat, de la facturation et de la modification ou la rupture du contrat d’apprentissage. |
| En ligne : | https://www.opco-atlas.fr/sites/default/files/medias/files/2024/02/VADEMECUM_V2_0.pdf |
| Voir aussi : |
Documents numériques (1)
 VADEMECUM_V2_0.pdf Adobe Acrobat PDF |
