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Dalloz
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L'ouvrage reprend une sélection de l'Encyclopédie Dalloz au format poche consacrée à la formation professionnelle continue dans le secteur privé. Il est composé de 3 parties : la formation professionnelle continue, composante de la formation tou[...]
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Cet ouvrage présente la réglementation et de la jurisprudence sur les différents usages professionnels ou privés d'Internet. Il contient plusieurs nouveautés dans le domaine du droit et des nouvelles technologies et approfondit certaines questio[...]
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Pierre Sirinelli, Commentateur ; Sylviane Durrande, Commentateur ; Antoine Latreille, Commentateur ; Nathalie Maximin | Montrouge : Dalloz | 08/2017Le Code de la consommation contient, en plus des parties législative et réglementaire, de nombreux textes intéressant la matière, regroupés dans un appendice de plus de 80 rubriques, y compris des textes européens et les recommandations de la Co[...]
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Françoise Bousez ; Jean-Luc Alliot ; Jean-François Césaro ; Isabelle Pétel-Teyssié | Montrouge : Dalloz | 01/01/2006
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Françoise Bousez ; Jean-Luc Alliot ; Dominique Chelle ; Isabelle Pétel-Teyssié | Montrouge : Dalloz | 01/01/2004
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S'adressant à un large public cet ouvrage dresse les mécanismes juridiques de cadrage concernant les conditions d'accès à l'emploi (aide à l'emploi, recrutement, conclusion des contrats de travail), de maintien dans l'emploi (en cas de changemen[...]
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Cet ouvrage présente les règles communes concernant les conventions et accords collectifs de travail (identification, élaboration, application) et les règles particulières aux conventions et accords d'entreprise, aux accords de branche et aux ac[...]
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Depuis 1982, la décentralisation a modifié l'organisation et le fonctionnement des communes, départements et régions. Elle a transformé les relations juridiques et financières entre l'Etat et les collectivités territoriales. La première partie d[...]
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Marie-Thérèse Join-Lambert ; Anne Bolot-Gittler ; Christine Daniel ; Daniel Lenoir ; Dominique Méda | Montrouge : Dalloz | Amphithéâtre | 1994Cet ouvrage fournit les clés pour analyser les évolutions actuelles des politiques sociales et des logiques qui les sous-tendent. Depuis un siècle, ces politiques se sont construites autour de quelques principes fondamentaux: amélioration et ext[...]
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La 7ième édition de ce précis aborde successivement les relations de travail internationales et les relations du travail européennes.
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Ce document fait le point sur le statut des élus locaux. Il définit le cadre réglementaire de la responsabilité des élus à l'égard des particuliers et des collectivités locales, leur disponibilité et leur droit en matière de formation et son fin[...]
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Ce document propose une étude sur les modalités et finalités de la répartion des compétences entre le niveau national de l'organisation des pouvoirs publics et les niveaux territoriaux de la France (la Commune, le Département et la Région). Il f[...]
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Cet ouvrage définit et étudie ce qu'est un fonctionnaire à travers les trois fonction publique, celle de l'Etat, des collectivités territoriales et celle des hôpitaux publics. Il présente le déroulement de carrière d'un agent, de l'entrée jusqu'[...]
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Description de l'organisation et des missions des collectivités à partir des réformes lancées par la gauche depuis 1982. Point sur les financements et leur gestion et sur la diversité des techniques de financement au niveau des collectivités locales.
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Recueil des principaux textes constitutionnels de 1789 à 1958.
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