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Article : article de périodique
Pour réduire le nombre d'accidents du travail l'entreprise franchisée a formé ses équipes à la prévention des risques. Grâce à cette formation, un registre des accidents bénins et l'aménagement des poste de travail ont été réalisés. L'entreprise[...]
Article : texte conventionnel
L'Union syndicale de l'intérim CGT (USI-CGT) déclare adhérer à l'accord du 8 juillet 2004 sur la formation professionnelle et aux avenants du 8 juillet 2004 relatifs aux contrats spécifiques et aux forfaits des contrats et des périodes de profes[...]
Article : texte conventionnel
La politique de formation professionnelle des salariés permanents et intérimaires du travail temporaire est fixée. Les modalités de mise en oeuvre des contrats, des périodes de professionnalisation , du droit individuel à la formation des salari[...]
ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité | Paris : DARES | Transparences, ISSN 0767-662X | 1998Ce guide juridique et pratique propose un état sur la place, le rôle et le statut d'un coordonnateur de chantier ainsi que les conditions d'organisation de sa formation. Des fiches techniques descriptives des outils dont il dispose complètent le[...]
ouvrage
Jean-Pierre Le Crom, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jean-Marie Luttringer ; Françoise Favennec-Héry ; Alain Supiot | Ivry-sur-Seine : Editions de l'Atelier | Points d'appui | 1998Depuis deux siècles, le droit du travail français s'est enrichi de très nombreuses lois concernant notamment la durée du travail, les institutions représentatives du personnel, la négociation collective, les accidents du travail, le contrat de t[...]
Article : texte conventionnel
Les dispositions de l'article 3.5 relatif au décès accidentel de l'accord de prévoyance complémentaire du 3 juillet 1992 sont annulées et remplacées.
Article : article de périodique
La montée en puissance du concept d'emploi dans la société d'aujourd'hui amène à s'interroger s'il doit y avoir encore un lien catégorique entre l'execution de la prestation de travail et la réalisation du risque professionnel. Et ceci qu'il s'a[...]
ouvrage
Ensemble de tableaux chiffrés et de graphiques sur la branche BTP: les effectifs, le marché de l'emploi, les mouvements de main d'oeuvre, les conditions de travail et rémunérations, la formation (initiale, en alternance, continue).
Article : article de périodique
Les modifications apportées à la législation des accidents du travail et notamment leurs incidences sur l'emploi et la formation.
Article : article de périodique
L'indemnisation ds accidents de travail aborde les formalités indispensables, l'attribution des prestations, l'incidence de la faute intentionnelle ou inexcusable sur l'indemnisation, et les maladies professionnelles. Il traite également du cont[...]
Article : article de périodique
Analyse des effets des restructurations sur la protection sociale et sur les accidents du travail. Sont détaillés: les régimes AGIRC ET ARRCO, les régimes supplémentaires, la prévoyance et les cotisations accidents du travail.
Article : article de périodique
Publication des communications du colloque des 22 et 23 juin 1990 portant sur la législation des accidents du travail au regard de la réparation de leurs incidences.
Article : article de périodique
Pour un fonctionnaire un incident de carrière correspond à toutes ruptures brutales motivées soit par une décharge de fonction, une suppression d'emploi ou une non réintégration. Le CNPFT est là pour gérer ces problèmes par un reclassement et la[...]
Article : article de périodique
La loi fait obligation à l'employeur de proposer aux salariés victimes d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle un autre emploi approprié à leurs capacités. A partir de ce constat l'auteur analyse le rôle du médecin du travail a[...]
Article : article de périodique
Parmi les arrêts cités et commentés dans la Semaine sociale Lamy au cours du second semestre 1987, 60 arrêts ont été retenus en matière de droit du travail et de droit de la sécurité sociale.
ouvrage
En matière de prévention du risque accident du travail dans le secteur du bâtiment, la formation doit jouer un rôle important.
ouvrage
Résultats d'une enquête de terrain, analysant le rôle des inspecteurs et contrôleurs du travail, l'organisation quotidienne de leurs tâches en matière de prévention des risques.
ouvrage
Ensemble d'articles faisant le point sur les rapports entre l'organisation du travail et la santé des travailleurs, les maladies professionnelles, les secteurs d'activité où les conditions de travail sont particulièrement pénibles, les moyens do[...]
Article : article de périodique
Commentaire d'un arrêt relatif au champ d'application de la législation sur les accidents du travail quand le salarié est en formation externe.
Article : article de périodique
Commentaire d'arrêts concernant les accidents de travail et de trajet des stagiaires, ainsi que l'imputation des dépenses de formation.
