Rapports officiels

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Dernière mise à jour le 12/04/2017
Le nouvel âge de la Formation professionnelle
Terra nova ; Galileo Global Education ; Blanc, Julien ; et al. (04/2022)
La formation professionnelle est devenue une question centrale ces dix dernières années, et des progrès significatifs ont été réalisés, alors qu’elle constitue « tout à la fois un enjeu d’émancipation sociale et un objectif de compétitivité...
De la VAE 2002 à la REVA 2020 : libérer la VAE. Reconnaître l'expérience tout au long de la vie
Khecha, Claire ; Soubien, Yanic ; Rivoire, David (15/03/2022)
Ce rapport, remis le 15 mars 2022, est consécutif à la lettre de mission du 19 décembre 2019 signée par le Ministère des Solidarités et de la Santé, le Ministère du Travail, le Ministère de l’Éducation Nationale et de la Jeunesse, le Minis...
Rapport annuel sur la mise en œuvre de la COP en 2021 - Convention d’Objectifs et de Performance de France compétences 2020-2022
France compétences (03/2022)
La COP, signée entre l’État et France compétences en avril 2020, fixe les orientations de l'institution pour la période 2020-2022 : quatre axes prioritaires ont été déclinés en neuf objectifs stratégiques et 17 indicateurs de suivi. Dans le...
Évaluation du dispositif des Centres d’excellence de formation technique à l’étranger (CEFTE) : rapport à M. le Ministre de l’Education nationale, de la Recherche et des Sports
Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche ; Berera, Federico ; Rolland, Denis (02/2022)
Implantés en Asie, en Océanie, en Afrique et en Amérique latine, souple et performant, les centres d’excellence de formation technique à l’étranger (CEFTE) accompagnent des entreprises françaises à l’étranger en mettant à disposition un exp...
La formation des policiers. Communication à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale
Cour des comptes (02/2022)
La police nationale emploie un peu plus de 126 000 personnels actifs en 2020, dont 9 200 commissaires et officiers, 107 600 gardiens de la paix et 10 300 policiers adjoints. La formation initiale et continue de ces personnels revêt une impo...
Rapport public annuel 2022 : les acteurs publics face à la crise : une réactivité certaine, des fragilités structurelles accentuées
Cour des comptes (02/2022)
Pour son rapport public annuel 2022, l’attention de la Cour des comptes s’est portée sur la crise sanitaire, qui a fortement perturbé le fonctionnement des administrations publiques et dont les menaces sur la santé des Français et l’impact ...
Rapport d’information déposé en application de l’article 145-7, alinéa 3, du Règlement par la Commission des affaires sociales sur l’évaluation de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Fabre, Catherine ; Cherpion, Gérard ; Maillard, Sylvain ; et al. (19/01/2022)
Le 5 mai 2021, la commission des affaires sociales décidait, sur le fondement de l’article 145-7, alinéa 3, du Règlement de l’Assemblée nationale, d’évaluer l’impact de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son a...
Rapport d'information (...) sur la mission flash relative à la situation des Missions locales dans les outre-mer
Atger, Stéphanie ; Bassire, Nathalie ; Kléclard-Mondésir, Manuela (01/2022)
Lors de l'audition par la Délégation aux outre-mer le 21 octobre 2021 de M. Claude Fournet, vice-président de l’Union nationale des missions locales (UNML) et de M. Jacques Lowinsky, président de l’association régionale des missions locale...
Une école plus efficacement organisée au service des élèves - Les enjeux structurels pour la France
Cour des comptes (12/2021)
En dépit d’une dépense nationale d’éducation (près de 110 Md€) supérieure à la moyenne de l’OCDE, la performance du système scolaire français tend à se dégrader, en particulier pour les jeunes issus des milieux défavorisés. Les réformes péd...
France - European inventory on NQF 2020
CEDEFOP (12/2021)
Ce document en anglais propose un état des lieux en 2020 du CNC - Cadre national des certifications (NQF – National Qualifications Framework) français.
L’insertion des jeunes sur le marché du travail - Les enjeux structurels pour la France
Cour des comptes (12/2021)
Malgré les nombreux dispositifs résultant de réformes successives, près de 10 % des 750 000 jeunes sortant chaque année du système éducatif se retrouvent sans qualification, quand le taux de chômage des 15-24 ans avoisine les 20 %. L’accent...
Mieux connaître les liens formation - emploi - travail : un collectif scientifique au service de l’action publique - Bilan-Programme 2021-2022
CEREQ (12/2021)
"Au cours de l’année 2021, le Céreq a conforté son rôle d’éclaireur du champ formation-emploi-travail dans un contexte marqué par les transformations structurelles qu’il analyse depuis cinq décennies et par les défis récents engendrés par l...
Rapport de suivi de l’éducation et de la formation 2021 : France
Commission européenne ; Direction générale de l’éducation, de la jeunesse, du sport et de la culture (12/2021)
Le deuxième volume du « Rapport de suivi de l’éducation et de la formation 2021 » comporte 27 rapports par pays. Il s’appuie sur les données quantitatives et qualitatives les plus récentes pour présenter et évaluer les principales mesures s...
The green employment and skills transformation : insights from a European Green Deal skills forecast scenario
CEDEFOP (12/2021)
Ce rapport fournit un aperçu des conséquences probables du Green Deal européen (EGD - European Green Deal) sur l'emploi et les compétences, sur la base d'un scénario de prévision des compétences du CEDEFOP.
La mise en œuvre de l'EGD ...
La mise en œuvre de l'EGD ...
Rapport 2021 de l'Observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans les transports et la logistique (OPTL)
OPTL (11/2021)
La crise sanitaire a fait évoluer à la hausse les effectifs dans la branche du transport et de la logistique. Ainsi le secteur recensait un peu plus de 755 000 salariés à la fin 2020, soit une augmentation de 1,5%. Les emplois créés en 2020...
Second rapport du comité scientifique du Plan d’investissement dans les compétences
Bucher, Anne ; Frétel, Anne ; Givord, Pauline ; et al. (11/2021)
Le comité scientifique d’évaluation du Plan d’investissement dans les compétences (PIC) a publié un premier rapport en octobre 2020 pour présenter le plan et ses enjeux. Ce deuxième rapport permet d’en faire un premier bilan, à mi-parcours ...
Annexe au projet de loi de finances pour 2022 : formation professionnelle
Ministère de l'Action et des Comptes publics ; DGEFP ; DARES ; et al. (10/2021)
Annexé au projet de loi de finances (PLF) pour 2022, ce document est composé en 6 parties.
1ère partie : les orientations, crédits et lois de finances.
2ème partie : la dépense nationale pour la formation professionnelle cont...
1ère partie : les orientations, crédits et lois de finances.
2ème partie : la dépense nationale pour la formation professionnelle cont...
Annexe au projet de loi de finances pour 2022 : travail et emploi
Ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance (10/2021)
L’emploi dans les start-up françaises. Rapport du Réseau Emplois Compétences
Bouvard, Coline ; Diagne, Marième ; Faure, Anne ; et al. (10/2021)
Ce rapport vise à renforcer les connaissances disponibles sur les start-up, d’établir leurs difficultés de recrutement spécifiques et à mieux identifier leurs besoins en compétences. Cinq préconisations sont évoquées pour que les start-up ...
Formation professionnelle des chercheurs d’emploi : sortir du parcours du combattant ! Pistes pour accélérer et simplifier l’accès à la formation professionnelle
Solidarités nouvelles face au chômage (09/2021)
Dans son rapport 2021, Solidarités nouvelles face au chômage (SNC) met en évidence les obstacles que rencontrent les "chercheurs d'emploi" pour accéder à la formation professionnelle susceptible de contribuer à leur retour à l’emploi. Pour ...
Janvier 2007
Cour des comptes : rapport public annuel 2007
Cour des comptes (01/2007)
Extraits du rapport annuel 2007 de la Cour des comptes. Nous avons retenu dans la partie 1 "les observations des juridictions financières" la collecte de la contribution des entreprises à la formation professionnelle, la gestion de l'ANFH ...
Novembre 2010
L'emploi au sortir de la récession... Renforcer l'accompagnement des transitions professionnelles : renforcer l'accompagnement des transitions professionnelles
Rouilleault, Henri (11/2010)
Henri Rouilleault, administrateur de l'INSEE, a été chargé le 10 mars 2010 d'une mission par les secrétaires d'Etat à l'emploi et à la prospective (Laurent Wauquiez et Nathalie Kosciusko-Morizet) visant à : faire un état des lieux de l'évol...
Mars 2010
European policy for vocational education and training 2002-2010 : a bridge to the future. National policy report - France
Roussel, Régis ; Héroult, Stéphane ; Pigeaud, Romain ; et al. (03/2010)
This report is one of a set of European country reports on VET policy development prepared within Cedefop’s ReferNet network. It has been produced by ReferNet France, as a contribution to Cedefop’s fourth policy report which reviews progres...
Avril 2013
Les aides aux entreprises en faveur de l'emploi : Evaluation d'ensemble (tome 1) - Evaluation des principaux dispositifs (tome 2)
COE - Conseil d'orientation pour l'emploi (04/2013)
Dans le cadre de la feuille de route issue de la première Conférence Sociale des 9 et10 juillet 2012, le Gouvernement a saisi le Conseil d’orientation pour l’emploi et lui a demandé de réaliser une évaluation des aides aux entreprises en f...
Décembre 2012
L'accompagnement des élèves en situation de handicap : Rapport à monsieur le ministre de l’Education nationale, Madame la ministre des Affaires sociales et de la Santé, Madame la ministre déléguée chargée de la réussite éducative, madame la ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion
Amara, Fadela ; Caraglio, Martine ; Delaubier, Jean-Pierre ; et al. (12/2012)
Au cours de ces dernières années, la scolarisation des jeunes en situation de handicap a progressé très rapidement, à tous les niveaux du système éducatif : six élèves sur dix en primaire et un sur quatre dans le secondaire reçoivent désorm...
Juillet 2018
Skills Mismatches - An Impediment to the Competitiveness of EU Businesses
EESC - European Economic and Social Committee (Belgique) ; IME (Bulgarie) (07/2018)
Ce rapport a été réalisé par l’Institute for Market Economics (IME) à la demande du CESE - Comité économique et social européen (EESC - European Economic and Social Committee). Il étudie l’inadéquation des compétences au sein de l’Union eur...
Octobre 2010
Accompagner l'entrepreneuriat, un impératif pour la croissance : rapport de mission
Mathot, Philippe (10/2010)
L'auteur ancien directeur général de l'Agence pour la création d'entreprises (APCE), a été chargé d'une mission visant à favoriser le développement de l'entrepreneuriat et à faciliter l'accompagnement des projets entrepreneuriaux. Cette mis...
Février 2018
La voie professionnelle scolaire : viser l'excellence
Calvez, Céline ; Marcon, Regis (22/02/2018)
Jean-Michel Blanquer a confié une mission sur l'avenir de la voie professionnelle à une équipe menée par Céline Calvez, députée des Hauts-de-Seine, et Régis Marcon, chef étoilé. Le rapport a été remis au ministre le jeudi 22 février 2018. L...
Juin 2016
La négociation collective en 2015
Ministère du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du dialogue social ; DGT (06/2016)
Pour 2015, le nombre d’accords et avenants au niveau interprofessionnel et de branche connaît une légère hausse. L’activité au niveau de l’entreprise est stable. La première partie propose un aperçu de la négociation collective en 2015 en l...
Mai 2010
L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves. Rapport public thématique
Cour des comptes (05/2010)
Ce rapport est le résultat d'une enquête menée dans les établissements scolaires de six académies (échelons territoriaux du Ministère de l'Education nationale en France) ainsi que dans trois pays étrangers (Royaume-Uni, Suisse, Espagne - pa...
Janvier 2010
20 propositions pour dynamiser la politique de l'emploi
Deschamps, Pierre ; Restino, Dominique (01/01/2010)
Afin de lutter contre le chômage la CCIP a élaboré vingt propositions. Ces préconisations sont articulées autour de deux axes. D'une part, l'accès au marché du travail des jeunes, les plus durement frappés par le chômage doit être facilité,...
Janvier 2010
Cour des comptes : rapport public annuel 2010
Cour des comptes (01/01/2010)
Extraits du rapport annuel 2010 de la Cour des comptes. Nous avons retenu dans la partie 1 "les observations des juridictions financières" : la politique en faveur des services à la personne, la formation professionnelle en alternance (cont...
Octobre 2010
Annexe au projet de loi de finances pour 2011 : formation professionnelle
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'état (10/2010)
Outre un bref rappel des grandes orientations de la politique de formation professionnelle et une synthèse des principaux chiffres clés du financement de la formation professionnelle en 2010, des données chiffrées sur l'intervention financi...
Juillet 2010
L'excellence universitaire et l'insertion professionnelle : leçons des expériences internationales. 2ème partie du rapport de la mission Aghion à Mme Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Aghion, Philippe (12/07/2010)
Philippe Aghion, professeur d'économie à l'université de Harvard et membre du Conseil d'analyse économique (CAE), a été chargé par la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'une mission d'analyse des systèmes d'enseigneme...
Février 2010
Evaluation de l'ouverture internationale de l'enseignement supérieur agricole : rapport
Bénard, Patrick ; CGAAER ; Texier, Pierre-Henri (02/2010)
Si près de 90 % des élèves-ingénieurs de l'enseignement supérieur agricole effectuent un stage à l'étranger durant leur cursus, l'accueil d'étudiants étrangers dans les grandes écoles agronomique et vétérinaire est en régression dans le sec...
Janvier 2010
Le contrat de transition professionnelle et la convention de reclassement personnalisée : évaluation d’une approche systémique de l’accompagnement pour le retour durable à l’emploi des personnes licenciées pour motif économique
Dole, Philippe (01/01/2010)
Ce rapport propose d'éclairer les responsables politiques et partenaires sociaux pour un redéploiement du contrat de transition professionnelle (CTP) et de la convention de reclassement personnalisée (CRP) et en particulier les conditions ...
Février 2011
Diagnostic sur l'emploi des jeunes
COE - Conseil d'orientation pour l'emploi (02/2011)
En choisissant de consacrer ses travaux de début d'année 2011 à l'emploi des jeunes, le COE, Conseil d'Orientation pour l'Emploi a souhaité apporter une contribution au débat public, ainsi qu'aux organisations syndicales et au patronat qui ...
Juillet 2008
Encourager la mobilité des jeunes en Europe : orientations stratégiques pour la France et l'Union européenne
Bertoncini, Yves ; CAS - Centre d'analyse stratégique (01/07/2008)
Etude réalisée à la demande d'Eric Besson, de Jean-Pierre Jouyet et de Valérie Pécresse dans le cadre de la présidence française du Conseil de l'Union européenne. Afin d'encourager la mobilité des jeunes en Europe, les préconisations du CAS...
Février 2012
Apprendre autrement à l'ère numérique : se former, collaborer, innover : un nouveau modèle éducatif pour une égalité des chances. Rapport de la mission parlementaire de Jean-Michel Fourgous, député des Yvelines, sur l'innovation des pratiques pédagogiques par le numérique et la formation des enseignants
Fourgous, Jean-Michel (02/2012)
Dans le prolongement d'un premier rapport rendu public en février 2010, sur l'équipement des écoles en outils numériques(« Réussir l'Ecole numérique »), M. Jean-Michel Fourgous, député des Yvelines, a été chargé par le Premier ministre d'un...
Décembre 2011
40 ans de formation professionnelle : bilan et perspectives
Urieta, Yves (12/2011)
40 ans après la promulgation de la loi du 16 juillet 1971, la formation professionnelle continue s'est adaptée aux évolutions du monde du travail au fil des années et des réformes. Cet avis fait suite à la saisine du CESE par le Premier min...
Octobre 2010
Evaluation de la politique de formation continue des enseignants des premier et second degrés (sur la période 1998-2009) : rapport n° 2010-111 à monsieur le ministre de l'Education nationale, Porte parole du gouvernement ; rapport à madame la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Henriet, Alain ; Granier-Fauquert, Marie-Hélène ; IGEN ; et al. (10/2010)
Ce rapport propose une évaluation visant à identifier et à caractériser l'évolution des objectifs et des modalités de mise en oeuvre de l'action publique en ce qui concerne la formation continue des enseignants des premier et second degrés....
Septembre 2012
Réussir la démocratisation de l'enseignement supérieur : l'enjeu du premier cycle
Aschieri, Gérard ; CESE (09/2012)
L’enseignement supérieur joue, au-delà de la formation et de la recherche, un rôle majeur dans l’orientation et le destin professionnels d’un très grand nombre de jeunes. Toutefois, les difficultés à s’orienter dans le paysage complexe de l...
Avril 2012
Agence Europe Education Formation France : rapport No 2012-032 à monsieur le ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, rapport à monsieur le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche ; contrôles secondaires sur l’exercice 2011
Haudebourg, Jacques ; Plaud, Alain ; IGAENR (04/2012)
Le rapport sur les contrôles secondaires des actions de l’année 2011 de l’Agence Europe Éducation Formation France (AEEFF ou A2E2F) s’inscrit dans la continuité des années précédentes. Ces contrôles qui concernent la mise en oeuvre du progr...
Avril 2010
Enquête sur le rôle et le fonctionnement des OREF et des CARIF. Rapport de synthèse
Joly, Benjamin ; Puydebois, Cédric (04/2010)
L’Inspection générale des affaires sociales a mené au 1er trimestre 2010, dans le cadre de son programme de travail, une mission d’évaluation des centres d’animation, de ressources et d’information sur la formation (Carif) et des observatoi...
Janvier 2010
Les cellules de reclassement
Ramonet, Marcelle (31/01/2010)
Les cellules de reclassement occupent une place importante parmi les outils d'accompagnement des salariés licenciés, en particulier dans le contexte de crise économique actuel. Après avoir dressé un bilan contrasté du fonctionnement de ces ...
Janvier 2010
La croissance verte : quels impacts sur l'emploi et les métiers ?
COE - Conseil d'orientation pour l'emploi (01/01/2010)
Comment les objectifs environnementaux modifient-ils le niveau et la structure des emplois par secteurs et par métiers ? Pour le Centre d'analyse stratégique, la définition d'objectifs environnementaux ouvre de nouvelles potentialités de dé...
Décembre 2008
La gouvernance régionale de la formation professionnelle
Berthelon, François (12/2008)
Ce rapport, fruit d`une démarche collective, se focalise sur les thématiques spécifiques de la formation professionnelle avec un focus sur l`orientation, l`emploi et la validation des acquis de l`expérience. Le financement, la revue des act...
Août 2008
Innovation et compétitivité des régions
Madies, Thierry ; Prager, Jean-Claude (01/08/2008)
L'innovation est devenue l'ardente obligation des autorités publiques dans tous les pays avancés et dans l'Union européenne à travers la stratégie de Lisbonne. Mais la place de l'innovation dans les territoires pose de nombreuses questions ...
Janvier 2013
Garantie jeunes : synthèse des travaux
Wargon, Emmanuelle ; Gurgand, Marc (01/01/2013)
Le Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale, adopté lors du CILE, Comité interministériel de lutte contre les exclusions du 21 janvier 2013, a prévu la création d'une Garantie Jeunes. Cette garantie, complétée par une...
Janvier 2012
Annexe au projet de loi de finances pour 2013 : travail et emploi
Ministère de l'Economie et des Finances (01/01/2012)
Avril 2002
Pour une autonomie responsable et solidaire
De Foucauld, Jean-Baptiste ; Roth, Nicole ; Andrieu, Pierre-Jean ; et al. (04/2002)
Ce rapport commence par un bilan sur les aides à l'autonomie des jeunes et analyse leur impact. Il revient ensuite sur la notion d'autonomie, ses finalités ainsi que sur les différents schémas d'allocation d'autonomie. La dernière partie du...
Octobre 2017
Quelle politique pour les pôles de compétitivité ?
Grivot, Frédéric (10/2017)
La création des pôles de compétitivité en 2004 avait pour objectif de regrouper et faire travailler en synergie sur un même territoire des entreprises, des établissements d'enseignement supérieur et des organismes de recherche au profit de ...
Juin 2017
Vision prospective partagée des emplois et des compétences : la filière numérique
Pauly-Aboubadra, Sandrine ; Le Ru, Nicolas ; Diagne, Marième ; et al. (06/2017)
Dans un contexte d’incertitude forte, dresser un diagnostic partagé et partageable sur l’évolution de l’emploi, des métiers et des compétences dans la filière numérique peut s’avérer difficile. Le rapport tente de répondre à ce défi en prés...
Novembre 2016
Rapport sur le suivi de la mise en œuvre des propositions du groupe de dialogue sur la lutte contre les discriminations en entreprise
Barbezieux, Philippe ; Sciberras, Jean-Christophe (16/11/2016)
Un an et demi après la présentation de son premier rapport, le « groupe de dialogue relatif aux discriminations au recrutement et en entreprise », a remis son second rapport à Myriam El Khomri, ministre du Travail, et Patrick Kanner, minist...
Mars 2016
Governance and financing of apprenticeships
CEDEFOP (03/2016)
This report analyses VET governance structures and financing arrangements in Spain, Italy, Latvia, Portugal and Sweden in view of developing and expanding apprenticeship.
The study identifies ‘favourable’ or ‘ideal’ (from a theoretic...
The study identifies ‘favourable’ or ‘ideal’ (from a theoretic...
Juillet 2015
La négociation collective en 2014
Ministère du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du dialogue social ; DARES ; DGT (07/2015)
Pour 2014, le nombre d’accords et d'avenants conclus au niveau interprofessionnel et au niveau de l’entreprise enregistre une baisse. L’activité conventionnelle de branche est globalement stable. La première partie propose un aperçu de la n...
Juillet 2018
Réalisation d'une étude qualitative à partir de deux régions sur le compte personnel de formation. Rapport final (Tome 1) - Parcours de titulaires (Tome 2)
DARES ; Pluricité (07/2018)
Entré en vigueur le 1er janvier 2015, le compte personnel de formation est un nouveau droit à la formation qui permet d’alimenter annuellement un capital d’heures de formation.
Attaché à l’individu, il permet à toute personne active,...
Attaché à l’individu, il permet à toute personne active,...
Juillet 2014
De l'éducation à l'insertion : dix résultats du Fonds d'expérimentation pour la jeunesse
Bérard, Jean ; Valdenaire, Mathieu (01/07/2014)
Ce rapport présente les résultats de dix évaluations menées sur des projets conduits dans le cadre du Fonds d'expérimentation pour la jeunesse (FEJ), en matière de formation et d'insertion sociale et professionnelle des jeunes.
Réflexion sur la formation des formateurs en IUFM - Rapport de mission à Monsieur le Ministre de l'Education nationale
Caspar, Pierre ; Ministère de l'Education nationale (03/2002)
La première partie de ce rapport dresse un état des lieux de la formation des formateurs, du recrutement des personnels à la gestion des carrières et des potentiels. La suivante analyse la problématique de la formation des formateurs, à par...
Mai 2003
Quelle décentralisation de la formation professionnelle pour demain ? Rapport
Comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue ; Chevreuil, Philippe (22/05/2003)
La première partie de ce document constitue le rapport du Comité de coordination. Il présente les principes ainsi que les enjeux d'une nouvelle étape de décentralisation de la formation. Une note additionnelle concerne les régions d'Outre-M...
Emploi, le temps des (vraies) réformes ? : propositions pour la conférence sociale de juillet 2014
Martinot, Bertrand (07/2014)
Bertrand Martinot, ancien délégué général à l’emploi et à la formation professionnelle préconise ses propositions pour la conférence sociale sur l'emploi : introduire davantage de sécurité juridique et de marges de manœuvre pour les entrepr...
Mars 2015
Sécuriser les parcours d'insertion des jeunes
Dulin, Antoine (03/2015)
Dans son Avis, le CESE, Conseil économique, social et environnemental, dresse un bilan des recommandations qu'il avait formulées dans ses précédents Avis consacrés aux jeunes : sur les droits sociaux en 2012, l'emploi des jeunes en 2012 et ...
Janvier 2008
La négociation collective en 2007
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité ; DGT ; DARES (2008)
La négociation collective pour 2007 enregistre une baisse de la négociation interprofessionnelle, un nombre élevé d'accords de branche et une légère diminution des accords d'entreprise. La première partie de l'ouvrage souligne les tendance...
Mars 2015
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'emploi des jeunes en Europe
Cordery, Philip (03/2015)
Ce rapport propose un état des lieux sur : le chômage des jeunes en Europe, les politiques mises en œuvre à l’échelon de l’Union et les réponses de certains pays de l'Union dont Autriche, Allemagne, Finlande, pays scandinaves, France et il ...
Fusion ANPE - UNÉDIC : Rapport d'information n° 409 fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la fusion de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) et du réseau de l'assurance chômage (UNEDIC) ; quel calendrier et quel coût pour la réforme du service public de l'emploi
Dassault Serge
Rapports du Sénat, 2007-2008, n°409
Rapports du Sénat, 2007-2008, n°409
Dans la perspective de la fusion de l'ANPE et de l'Unédic, l'auteur s'est intéressé à l'impact financier de cette opération afin d'évaluer les risques de surcoût d'un rapprochement qui concernera près de 1.600 agences et 42.000 employés. Si...
La lutte contre la pauvreté et l'exclusion : rapport d'information n° 445 fait au nom de la mission commune d’information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion (Tome 1) ; une responsabilité à partager
Demuynck Christian, Seillier Bernard
Rapports du Sénat, 2007-2008, n°445
Rapports du Sénat, 2007-2008, n°445
Ce rapport est le fruit de six mois de travaux et notamment d'une cinquantaine d'auditions et de six déplacements effectués en France (Seine-Saint-Denis, Rhône, Côte-d'Or) et à l'étranger (Bruxelles, Danemark, Pologne). Il s'efforce d'abord...
Septembre 2008
Emploi, chômage, précarité : mieux mesurer pour mieux débattre et mieux agir. Rapport du groupe de travail sur la définition d’indicateurs en matière d’emploi, de chômage, de sous-emploi et de précarité de l’emploi
CNIS ; De Foucauld, Jean-Baptiste (01/09/2008)
Ce rapport du Cnis (Conseil national de l’information statistique) préconise de progresser encore dans la mesure du chômage, en créant une batterie de nouveaux indicateurs comme le taux d’emploi à temps plein ou le taux d’emploi "insatisfai...
Juin 2003
Les enjeux de la qualification des employés : conditions de travail et compétences des "non qualifiés"
Gadrey, Nicole ; Jany-Catrice, Florence (06/2003)
Historiquement, la distinction entre qualifiés et non qualifiés est associée au groupe des ouvriers et elle s'appuie sur les outils socialement très construits que sont les grilles de classification. Les transformations actuelles de la comp...
Juin 2005
La validation des acquis de l'expérience en actes, tome 2 : annexes au rapport sur l'application de la validation des acquis de l'expérience (loi 2002-73 du 17 janvier 2002), table ronde avec les partenaires sociaux
Benhamou, Albert-Claude ; Mer, Francis (30/06/2005)
Les thèmes débattus au cours de diverses rencontres entre les partenaires sociaux ont été : comment faciliter l'accès à la VAE?, comment améliorer les pratiques et faire connaître les bonnes?, faut-il et comment améliorer les outils et les ...
Juin 2005
La validation des acquis de l'expérience en actes, tome 3 : annexes au rapport sur l'application de la validation des acquis de l'expérience (loi 2002-73 du 17 janvier 2002), la VAE dans les professions de santé
Benhamou, Albert-Claude (30/06/2005)
Ce rapport est un compte-rendu d'auditions de professionnels de santé, qui ont porté sur : comment faciliter l'accès à la VAE?, comment améliorer les pratiques et faire connaître les bonnes?, faut-il et comment améliorer les outils et les ...