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AMENAGEMENT TEMPS TRAVAILSynonyme(s)Aide à l'aménagement du temps de travail ;Flexibilité du temps de travail ;Horaire variable Travail flexibleVoir aussi |
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Article : article de périodique
La préparation d'un accord RTT se cantonne souvent à l'aspect quantitatif de l'emploi. Les répercussions sur les compétences n'apparaissent que plusieurs mois après. Un goupe de travail du réseau ANACT-ARACT a travaillé sur le lien RTT-compétenc[...]Article : article de périodique
Pour concilier temps professionnel, temps domestique et familial et temps social, les femmes ont encore beaucoup de contraintes . Ce colloque a montré à travers des témoignages d'élus locaux, ou d'expériences internationales, que des solutions c[...]Article : article de périodique
Dans un contexte économique de croissance soutenue, la négociation collective de branche et d'entreprise a été dopée par la réduction et l'aménagement du temps de travail. La formation professionnelle reste un thème important de l'activité conve[...]Article : texte conventionnel
Cet avenant (art. 6, 7 et 8) modifie ou complète les dispositions relatives au co-investissement formation, au capital temps de formation et aux contrats de formation alternée fixées par l'accord du 18 novembre 1998 sur l'aménagement et la réduc[...]Article : article de périodique
Ce dossier dégage à travers une série de contributions, des éléments permettant de tirer un premier bilan de l'effet des 35 heures notamment sur l'emploi, la négociation collective, l'organisation du travail et les conditions de vie des salariés.Article : texte conventionnel
Conformément aux dispositions de la loi du 19 janvier 2000, les dispositions de l'accord 9 septembre 1998 sont mises en conformité. Les dispositions relatives à l'organisation de la formation en dehors du temps de travail sont définies (art. 5).Article : article de périodique
Ce supplément s'articule autour de cinq parties : le point sur la réforme de la formation qui laisse la parole à la Secrétaire d'Etat à la formation professionnelle sur le report du projet de loi au début de l'année 2001 et à la Déléguée général[...]Article : texte conventionnel
Cet accord sur la réduction du temps de travail des salariés des cabinets d'avocat définit les modalités de prise en compte des temps de formation à l'initiative des cabinets d'avocats ou de leurs salariés (Chapitre III).Article : texte conventionnel
Les salariés des entreprises de travail temporaire pourront utiliser tout ou partie du compte épargne temps pour suivre une action de formation ou une action visant la validation de l'expérience professionnelle (art. 5 - art. 6.4).Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en place de la réduction du temps de travail dans les missions et les PAIO sont définies. Cet accord qui s'applique à l'ensemble des missions et PAIO, y compris aux structures de petite taille, vise la création d'emplois d[...]Article : texte conventionnel
L'accord du 25 mars 1999 fixant les modalités d'application de la réduction du temps de travail dans les missions locales et les PAIO s'applique au personnel d'encadrement.Article : article de périodique
Cette enquête réalisée dans 18 entreprises qui ont mis en place la réduction du temps de travail dans le cadre de la loi Robien met en évidence les enjeux microénomiques et gestionnaires de l'aménagement-réduction du temps de travail. Elle montr[...]Article : texte conventionnel
L'accord cadre du 1er mars 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail dans les entreprises de fabrication d'articles de papeterie et de bureau est notamment complété par des dispositions sur le travail à temps partiel (ar[...]Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit notamment pour les sociétés de crédit immobilier que les actions de formation relatives au développement des compétences pourront être réalisées pour partie en dehors du temps de travail effectif avec l'accord du salarié ou à [...]Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit notamment que le temps passé en formation est considéré comme temps de travail effectif. La formation peut être organisée en dehors du temps de travail (art. 1.3).Article : article de périodique
Ce numéro spécial traite la nouvelle réglementation sur la durée du travail au 1er janvier 2000. Un second volet s'attache à la réduction du temps de travail : modalités de mise en place, les différentes formes de réduction, les incidences sur l[...]Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit que les formations permettant le développement des compétences personnelles sans lien direct avec l'emploi occupé pourront se dérouler en dehors du temps de travail et dans le cadre du co-investissement avec l'accord du salari[...]Article : texte conventionnel
Il est prévu l'ouverture d'une négociation concernant les orientations de la politique de formation en matière de réduction et d'aménagement du temps de travail (art.10).Article : texte conventionnel
Les conditions d'organisation de la formation pendant et en dehors du temps de travail dans les entreprises de fabrication d'articles de papeterie et de bureau sont définies (chapitre IV). Pour les cadres, le recours au co-investissement formati[...]Article : article de périodique
L'amélioration de la situation économique en France se traduit par d'importantes évolutions dans la perception du chômage. Le chômage n'est plus le principal sujet de préoccupation des Français, ils sont plus inquiets quant à l'avenir des jeunes[...]Article : article de périodique
L'analyse du dispositif d'indemnisation des chômeurs "à activités réduites",introduites en 1986 par le régime paritaire d'assurance-chômage (UNEDIC), révèleque loin d'encourager le retour à l'emploi même précaire, il produit des sous-emplois et [...]Article : texte conventionnel
L'article 16 stipule que les actions de formation ouvertes aux salariés à temps partiel se déroulant en dehors des heures de travail donnent lieu à paiement ou récupération.Article : texte conventionnel
La fédération nationale de la coiffure française dénonce dans sa totalité l'avenant n° 47 du 23 septembre 1999 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail.Article : texte conventionnel
Cet accord sur l'aménagement du temps de travail de la couture parisienne prévoit que des actions de formations qualifiantes ou correspondant à des objectifs de gestion prévisionnelle de l'emploi définis par accord de branche ou d'entreprise peu[...]Article : article de périodique
Après avoir rappelé les enjeux de la réduction du temps de travail et tiré les enseignements de la première loi Aubry, l'auteur examine les apports de la seconde loi (19 janvier 2000) et ses effets sur l'emploi, les salaires et les coûts.Article : article de périodique
L'auteur examine dans un premier temps la place accordée au temps de travail et au temps de formation dans la négociation d'entreprise et de branche entre les deux lois Aubry et II puis analyse le régime du co-investisement formation dans le cad[...]Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit la réalisation d'une analyse prospective des métiers et d'une réflexion sur les actions de formation à mettre en oeuvre au crédit agricole. Dans ce cadre quatre priorités sont définies : la formation des managers, la formation[...]Article : texte conventionnel
Cet accord dans l'industrie de la sérigraphie prévoit notamment que la formation des salariés réalisée dans le cadre du plan de formation pendant les heures de travail est considérée comme temps de travail effectif (chapitre V).Article : texte conventionnel
Dans les entreprises relevant de la convention collective des peintres en lettres, décorateurs et graphistes en signalisation, enseignes, publicité peinte, les conditions d'organisation de la formation sont définies (chapitre VI).Article : texte conventionnel
L'accord du 28 juillet 1998 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la métallurgie est modifié concernant l'organisation de la formation dans le cadre du plan de formation et celle des salariés sous contrat de travail à durée [...]