Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (1786)
Article : article de périodique
Ce document analyse, en particulier, les incidences de la démarche sur l'évaluation des politiques publiques. Plutôt que de centrer l'évaluation sur les mesures, elle conduit à faire porter l'attention sur les capacités des agents à associer les[...]Article : article de périodique
Cet article de Denis Clerc est paru dans le numéro de mai 1994 d'Alternatives économiques sous le titre : "Le SMIC est-il ringard ?". L'auteur, dans le cadre d'un propos sur les difficultés d'insertion des jeunes, analyse la place du SMIC. Ce de[...]Article : article de périodique
Ce numéro reprend des articles sur la politique d'emploi. Au sommaire : le marché du travail, le smic, les bas niveaux de qualification, le rmi, la formation dans l'entreprise, la politique d'emploi au Japon.Article : article de périodique
Donner au candidat à l'emploi tous les outils pour une recherche efficace, telle la mission de l'outplacement. Les outplacés retrouvent un emploi deux fois plus vite que les autres chômeurs. Ce dossier propose un tour d'horizon des méthodes qu'u[...]Article : texte conventionnel
Les objectifs des actions de formation prises en charge par les entreprises et les conditions d'obtention d'un congé formation sont notamment définis.Article : article de périodique
Cet article met en évidence l'évolution d'une profession : l'outplacement collectif et les structures d'action privilégiées de son exercice : les cellules de reclassement ou les antennes emploi. Un bref historique sur la profession de conseil en[...]Article : article de périodique
Présentation des modalités de mise en oeuvre des conventions de conversion illustrée de données chiffrées permettant de mesurer leur utilisation.Article : article de périodique
Les aides à l'emploi et à la formation des jeunes proposées aux entreprises ont été récemment modifiées. Ce dossier est un panorama, sous forme de tableau, de ces modifications et des mesures existantes.Article : article de périodique
Le développement et le financement de la formation ont mobilisé de nombreuses branches tandis que la négociation sur le temps de travail a connu un essor en 1993.Article : texte conventionnel
L'accord fixe la durée et la répartition de la formation des assistantes dentaires stagiaires sous contrat de travail à durée indéterminée et le rôle du tuteur.Article : article de périodique
En 1993, 266000 personnes sont entrées dans un dispostif d'accompagnement des restructurations. Le principal dispositif utilisé est la convention de conversion avec 175000 adhésions contre 107000 en 1992. Il résulte de cette progression un accro[...]Article : article de périodique
Après la publication d'une grande partie des décrets d'application, ce dossier analyse les modifications apportées par la loi et présente les mesures pour l'emploi, la création d'entreprise, la représentation du personnel ainsi que les accords c[...]Article : texte conventionnel
Cet accord annule et remplace l'accord du 21 février 1985. Sont fixées les dispositions suivantes : les actions de formation prioritaires, les conditions de reconnaissance des qualifications, le rôle du comité d'entreprise et de la commission fo[...]Article : texte conventionnel
L'accord fixe, à titre expérimental pour deux ans, les modalités de mise en oeuvre du contrat de mission-formation "jeunes intérimaires". Il détermine les bénéficiaires, la durée des contrats, les actions de formation, les modalités de financeme[...]Article : article de périodique
Les demandes de licenciement de représentants du personnel augmentent d'un cinquième en 1992. Les autorisations délivrées par les inspecteurs du travail croissent également. Bilan 1992 et comparaison 1991/1992 illustrent ce dossier.Article : article de périodique
Les deux premières parties de ce premier tome porte sur la durée du travail et l'aménagement du temps de travail, sur le plan social (le mouvement historique de baisse de la durée du travail est constaté dans tous les pays) et du point de vue éc[...]Article : texte conventionnel
Cet accord définit les conditions d'application de l'accord interprofessionnel du 10 février 1969 sur la sécurité de l'emploi à l'industrie de la fabrication des ciments. Une commission paritaire nationale de l'emploi est instituée.Article : texte conventionnel
L'annexe n°1 de la convention collective des activités de production des eaux embouteillées et boissons rafraîchissantes sans alcool relative aux problèmes généraux de l'emploi prévoit la création d'une commission paritaire nationale de l'emploi[...]Article : article de périodique
Après avoir dégagé les principales notions en droit pénal, sont examinés la procédure de constatation des infractions, la détermination de la personne responsable, les infractions. Un tableau récapitulatif dresse les infractions applicables dans[...]Article : article de périodique
ADEA Pays-de-Loire (Association pour le développement de l'emploi et d'activités), structure inter-entreprises, co-fondée par Bull S.A. et Développement et Emploi, intervient sur trois axes: le reclassement de personnel, le développement économi[...]Article : texte conventionnel
La convention collective nationale des agences de voyage et de tourisme est complétée par un volet formation professionnelle qui en fixe les objectifs et les moyens. Les conditions de financement de la formation professionnelle continue sont fix[...]Article : article de périodique
Publi-repootage réalisé par l'Agence Liaisons à l'initiative du service publicité de Liaisons sociales. Les cabinets d'outplacement apportent-ils toujours un avantage décisif aux salariés qui leur sont confiés? Pour garder une longueur d'avance,[...]Article : ANI - Accord national interprofessionnel
L'accord national interprofessionnel du 20 octobre 1986 sur l'emploi instituant les conventions de conversion (modifié par les avenants du 12 avril 1988 et 25 juin 1989) est reconduit pour trois ans à compter du 1er janvier 1994. L'accord prévoi[...]Article : article de périodique
Ce supplément reprend dans son intégramité la circulaire du ministère du travail, prise en application du titre II de la loi quinquennale du 31 décembre 1993 concernant la durée du travail.Article : article de périodique
Dans le cadre de la loi quinquennale du 20 décembre 1993 relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle, cet article présente l'originalité de cette loi par rapport aux lois antérieures qui ont marqué l'évolution du droit de l[...]Article : article de périodique
Ce numéro spécial qui reprend les contributions du colloque s'articule autour des notions de conception et de contrôle des plans sociaux. Le numéro est complété par deux articles qui apportent un éclairage sur la place des plans sociaux en Allemagne.Article : article de périodique
S'appuyant sur la jurisprudence, l'auteur dégage la place de l'obligation de formation de l'employeur au regard des contrats de formation alternée et des contrats de travail de droit commun. Dans un second volet, sont examinées les incidences de[...]Article : article de périodique
Ce sont les résultats d'une sondage réalisé par l'Institut Louis Harris les 16 et 17 février 1994 auprès des directeurs des ressources humaines et de dirigeants d'entreprise. L'aménagement du temps de travail, l'allègement des charges sociales s[...]Article : article de périodique
Les décrets d'application relatifs au contrat d'insertion professionnelle (CIP) viennent d'être publiés. Une circulaire précisera les modalités de mise en oeuvre de ce nouveau contrat créé pour remplacer à terme les contrats d'orientation et d'a[...]Article : article de périodique
La place accrue de la formation au sein des entreprises a contribué à dessiner les contours de l'entreprise formatrice. La première partie de cette étude se situe dans le cadre du contrat de travail. Les juges considèrent que l'employeur a un de[...]Article : article de périodique
Ce dossier présente à travers des exemples la place et le rôle des antennes emploi mises en place surtout dans les grandes entreprises dans le cadre de licenciements massifs. Un tableau présente les actions et leurs résultats pour huit d'entre elles.Article : article de périodique
Analyse des similitudes et des spécifités du contrat d'insertion professionnelle (CIP) au regard des contrats de formation alternée.Article : article de périodique
Après avoir rappelé les grandes lignes de la loi quinquennale du 20 décembre 1993, l'auteur examine le rôle des acteurs dans le système de formation professionnelle (entreprise, Etat, régions, partenaires sociaux). Une seconde partie s'attache à[...]Article : article de périodique
Préfacé par Michel Giraud, ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ce numéro spécial rassemble vingt contributions de spécialistes structurées en cinq parties: emploi, représentation du personnel, organisation du tra[...]Article : texte conventionnel
L'accord précise la nature des actions de formation et leur ordre de priorité. Il définit également le processus d'élaboration du plan de formation, le rôle des instances représentatives du personnel (comité d'entreprise, délégués du personnel),[...]Article : article de périodique
La prospérité des entreprises dépend de celle de leur environnement. Certaines d'entre elles, dites "citoyennes" passent à l'acte en embauchant des exclus, en soutenant des jeunes en difficulté. Dans une certaine limite, et avec quelques dérives.Article : article de périodique
La ségrégation entre hommes et femmes dans le domaine de l'emploi caractérise les marchés européens du travail. Une telle ségrégation peut servir à expliquer les facteurs qui déterminent les écarts de rémunération entre hommes et femmes. Les fem[...]Article : article de périodique
Réflexion sur le statut juridique et salarial des formateurs après la signatures d'une nouvelle convention collective. Un première partie traite des acteurs collectifs et situe les organisations patronales et syndicales dans leur logique de stru[...]dossier documentaire/bibliographie
Bénédicte Héricher ; Claudia Annasse ; Claudia Manuel de Condinguy ; Centre Inffo | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | Dossier documentaire, ISSN 1269-1518 | 1994Ce dossier fait le point sur les principales dispositions de la loi quinquennale. La première partie porte sur les différentes étapes de la mise en place de la loi quinquennale; la deuxième présente les principales mesures de la loi; la troisièm[...]ouvrage
Cet ouvrage propose une réflexion sur le travail en partenariat ainsi que des expériences de collaboration avec de multiples acteurs. Des repères méthodologiques pour la mise en oeuvre d'un partenariat sont fournis, puis des actions en partenari[...]ouvrage
Ce document propose des fiches techniques sur les aides de l'Etat à l'emploi et à la formation : mesures en faveur des jeunes demandeurs d'emploi, des chômeurs de longue durée, des femmes, des handicapées, mesures d'aides à la création d'emploi,[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : Journal officiel | Brochure du Journal officiel, ISSN 0767-4538 | 1994Cet ouvrage constitue un recueil des principaux textes concernant l'aménagement du temps de travail. Il reprend les dispositions législatives et réglementaires du Code du travail. Le texte de trois circulaires portant sur l'organisation du trava[...]ouvrage
Plus de 2 millions de personnes sont entrées dans l'un des dispositifs aidés par l'Etat en 1993. Cet ouvrage détaille les différents dispositifs. Pour chaque mesure, il analyse les publics concernées, les caractéristiques des employeurs et des o[...]ouvrage
Cet ouvrage recense cent initiatives d'entreprises et de professions dans la perspective de préserver, consolider et développer l'emploi. Ces réalisations, dont la majorité prennent la forme d'accords d'entreprise et d'accords de branches, porte[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle ; DRTE Champagne-Ardenne | Châlons-sur-Marne : DRTE Champagne-Ardenne | 1994Menée après trois années d'existence de la fonction, cette étude dégage le profil et les activités du conseiller du salarié pour la région champagne-ardenne. Une série d'éléments sont mis en évidence sur leur rôle et leur mission dont notamment [...]ouvrage
André Deyrieux | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1994Après avoir rappelé la définition et les caractéristiques du contrat de travail, cet ouvrage présente les règles régissant les contrats de travail à durée indéterminée, celles concernant les contrats de travail précaires (contrat à durée détermi[...]ouvrage
Cette brochure présente dix sept mesures pour l'emploi des handicapés. Ces mesures accompagnent et amplifient les dispositifs réglementaires. Elles sont présentées sous forme de fiche de synthèse regroupant des informations au regard : des objec[...]ouvrage
Cette étude qualitative porte sur le fonctionnement des cellules de reclassement mise en place dans le cadre des plans sociaux. La première partie porte sur le fonctionnement proprement dit, les différents types de cellules et souligne leurs for[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : DARES | Brochure du Journal officiel, ISSN 0767-4538 | 1994Cet ouvrage dresse un panorama des mesures de soutien à l'emploi instituées ou modifiées par la loi quinquennale du 20 décembre 1993 (exonération des cotisations patronales d'allocations familiales, exonération des charges sociales pour l'embauc[...]ouvrage
La commission, composée de 35 personnalités d'horizons divers (notamment, C. Bébéar, M. Bon, J.B. de Foucauld, Y. Lichtenberger, E. Morin, L. Perpère, A. Touraine) préconise un nouveau contrat social. Ce rapport propose un compromis qui concilie[...]ouvrage
Ce guide est constitué de fiches d'information sur toutes les mesures dont peuvent bénéficier les entreprises de travail temporaire et leurs salariés. Six rubriques expliquent les contributions, le plan de formation de l'entreprise, les contrats[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle ; Michel Giraud, Préface | Paris : DARES | 1994Réalisé à partir des fiches focales, ce guide s'adresse à un large public. Il se propose d'apporter des réponses aux questions concernant le contrat de travail, sa suspension, sa rupture, la durée du travail, les congés, les aides favorisant l'e[...]ouvrage
Ce rapport s'appuie sur une enquête menée dans des administrations, des institutions et des associations détentrices d'informations globales sur le sujet: anciens combattants, direction générale de l'administration et de la fonction publique, dé[...]ouvrage
L'insertion sociale des handicapés est un processus qui met en jeu aussi bien leurs caractéristiques individuelles que les dimensions administrative, médicale, économique, socio-politique. Il existe de nombreuses demandes d'identification des di[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : DARES | Transparences, ISSN 0767-662X | 1994Après avoir exposé les conditions de mise en place des élections des représentants des salariés dans l'entreprise, quatre autres chapitres mettent l'accent sur les attributions et les moyens attachés à chaque type de réprésentants : délégués du [...]ouvrage
Sylvaine Douillet ; Gabriel Godard ; Pierre Ollier ; OTP ; ANDCP | Paris : ANDCP | Coll. Personnel ANDCP | 1994ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : Ministère du travail de l'emploi et de la formation professionnelle | 1994L'intégralité de la loi quinquennale n° 93-1313 du 20 décembre 1993 relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle est présentée article par article. Chaque article est accompagné d'un commentaire clair et précis.ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle ; DAGEMO | Paris : Ministère du travail de l'emploi et de la formation professionnelle | 1994Réalisé par la DAGEMO et publié par le Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle, ce document présente pour chaque article de la loi quinquennale n°93-1313 du 20 décembre 1993 relative au travail, à l'emploi et à la fo[...]ouvrage
Adoptée après deux mois de débats parlementaires, la loi quinquennale entre maintenant en vigueur, ouvrant notamment de nouvelles possibilités pour sauvegarder et créer des emplois. Au sommaire, notamment : les aides à l'emploi ; l'apprentissage[...]ouvrage
Ce numéro hors-série réunit tous les textes ainsi que les analyses qui ont été faites, sur la loi quinquennale relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle du 20 décembre 1993, depuis un an, dans Liaisons sociales. Ce docume[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : DARES | Bilans et rapports | 1994Ce premier volume présente des données d'ensemble, les grandes tendances sur le contenu de la négociation pour 1993 (salaires, durée du travail, emploi, formation professionnelle, classifications, égalité professionnelle, travail et emploi des p[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : DARES | Bilans et rapports | 1994Ce second volume dresse le bilan chiffré de la négociation collective au niveau des branches et des entreprises. Il propose en fonction des tendances examinées dans le premier volume des listes récapitulatives d'accords ainsi que la grille d'ana[...]ouvrage
Ce volume présente dans leurs grandes lignes les perspectives d'emploi pour l'année à venir, avec une note particulière pour l'Argentine, le Brésil, le Chili et le Mexique, passe en revue les prévisions à moyen terme concernant la croissance de [...]ouvrage
Etude réalisée dans le cadre du volet Recherche du programme FORCE. Sur la base des douze rapports nationaux, ce rapport général synthétise les données en deux parties. La première analyse l'accord collectif et les autres formes d'action commune[...]ouvrage
Marie-Thérèse Join-Lambert ; Anne Bolot-Gittler ; Christine Daniel ; Daniel Lenoir ; Dominique Méda | Montrouge : Dalloz | Amphithéâtre | 1994Cet ouvrage fournit les clés pour analyser les évolutions actuelles des politiques sociales et des logiques qui les sous-tendent. Depuis un siècle, ces politiques se sont construites autour de quelques principes fondamentaux: amélioration et ext[...]ouvrage
Recueil de textes d'un cycle de conférences sur les relations sociales dans les pays de l'Europe de l'Est. Après un cadrage sur les mutations économiques et sociales, les contributions sur la Pologne sont centrées sur l'emploi, celles sur la Bul[...]ouvrage
Ce guide présente de façon simple la réglementation du travail et le système de formation professionnelle en Espagne et donne les adresses utiles pour obtenir les informations souhaitées : organismes de formation, centres d'orientation et d'info[...]ouvrage
L'implication des structures représentatives des salariés dans des démarches d'insertion par l'économique peut être multiforme. Les expériences évoquées dans ce rapport sont présentées selon la typologie suivante : accompagnement de la modernisa[...]ouvrage
Télétravail en France (Le) : situation actuelle, perspectives de développement et aspects juridiques
Après avoir dégagé les tendances du télétravail à ce jour, l'auteur analyse au regard de la législation actuelle les difficultés soulevées par sa mise en place. Des expériences d'entreprises et une bibliographie complétent cet ouvrage.ouvrage
Union nationale des associations Retravailler | Paris : Union nationale des associations Retravailler | 1994Les associations Retravailler ont principalement pour tâche d'accompagner les personnes dans leur acquisition d'une mobilité mentale, géographique, professionnelle et personnelle; de les accompagner dans la construction de leur projet personnel,[...]Article : article de périodique
Ce dossier s'attache aux principaux résultats de la négociation collective sur la formation en 1992. Il apporte également un éclairage sur les spécifités des accords conclus dans les secteurs de la chimie, de l'industrie hôtelière, de la sidérur[...]Article : article de périodique
Est-il possible d'observer, de décrire et de classer les emplois d'une entreprise (comme Buffon et Linné l'avaient fait du monde naturel)? Cet article s'interroge sur ce qu'on attend d'un tel classement et à quel résultat l'on parvient. Les aute[...]Article : article de périodique
Cette étude s'attache à présenter l'originalité de cette nouvelle institution visant à défendre les droits des salariés notamment dans les petites entreprises, puis examine le statut au regard des interventions en dégageant des pistes pour mettr[...]Article : article de périodique
La revue Semaine sociale Lamy publie un numéro spécial sur la loi quinquennale. Ce document présente les principales dispositions de la loi. Sont notamment abordés: le temps de travai, la politique de l'emploi, les représentants du personnel et [...]Article : texte conventionnel
Les conditions d'accès prioritaires aux formations ou au congé individuel de formation sont définies en cas de rupture du contrat de travail à l'issue d'un chantier dans l'ingénierie.Article : article de périodique
La crise de l'emploi n'a pas freiné les mutations professionnelles, et même mieux, les favorise. Trois itinéraires principaux s'offrent au salarié pour engager sa reconversion professionnelle. Au sein même de son entreprise, solution à moindre r[...]Article : article de périodique
Annette Jobert ; Michèle Tallard, Coordination ; Jean-Daniel Reynaud ; Jean Saglio |Cette étude s'attache aux modalités de construction des conventions collectives de branches et à leur définition, examine l'articulation entre les différents niveaux de négociation, dégage les enjeux et les perspectives. Dans ce dernier volet so[...]Article : article de périodique
Après avoir situé la problématique du partage du travail, l'auteur en souligne les enjeux et les perspectives autour de la notion de libération du travail (réduction du temps de travail, accès au travail, indépendance dans le travail).Article : article de périodique
Analyse de la place du paritarisme s'articulant autour d'un historique, du rôle des acteurs. La dernière partie présente des illustrations dans le secteur du bâtiment et des travaux publics et dans un organisme de formation (le Cesi).Article : article de périodique
Au sommaire de ce numéro l'organisation des services médicaux du travail, le rôle et le statut du médecin du travail, la responsabilité en médecine du travail. Ce numéro propose un point spécial sur la modification du contrat de travail illustré[...]Article : texte conventionnel
Suite à la mise en application du permis à points, des mesures sont prévues en cas de perte partielle des points. Les conséquences de la suspension, de l'invalidation ou de l'annulation du permis de conduire sur le contrat de travail sont fixées[...]Article : article de périodique
SODIE, Société pour le développement de l'industrie et de l'emploi, cumule selon une formule originale, unique en France, une mission d'industrialisation (reconversion des territoires) et une mission de reclassement de membres du personnel (reco[...]Article : article de périodique
La CFDT publie dans Syndicalisme hebdo, n° 2465 du 2 septembre 1993, sous forme de tableau et de rubriques, les principales mesures résumées et accompagnées des commentaires de la centrale syndicale. Au sommaire, notamment: la protection sociale[...]Article : article de périodique
La charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs a été adoptée le 9 décembre 1989 à Strasbourg. Les droits visés intéressent la libre circulation, l'emploi et la rémunération, l'amélioration des conditions de vie et de tr[...]Article : article de périodique
Cet article dresse un état des lieux des conflits d'autorité entre les textes et décisions de l'Organisation Internationale du Travail et ceux de la Cour de Justice des Communautés européennes en matière de droit du travail, la Constitution fran[...]Article : article de périodique
Ce supplément reprend les contributions d'une journée d'étude dont l'objet était de dresser un bilan de l'évolution du droit et des pratiques des relations entre employeurs et représentants du personnel en France et en Allemagne.Article : article de périodique
Ce numéro présente les résultats des élections aux comités d'entreprise en 1991. Ce numéro est complété par une analyse des décisions prises concernant le licenciement des représentants des personnel de 1989 à 1991.Article : texte conventionnel
L'accord détermine les objectifs et les moyens de la formation professionnelle dans le secteur bancaire, la nature des actions de formation et leur ordre de priorité et, en particulier, les catégories d'actions de formation, les modalités d'orga[...]Article : article de périodique
Ce dossier traite de la situation de détachement au regard du contrat de travail, de la convention collective et de la législation. Un second volet aborde les juridictions compétentes selon que le détachement s'effectue dans la communauté économ[...]Article : article de périodique
Au sommaire de ce dossier consacré à l'évolution de la formation professionnelle continue : l'analyse des pratiques de formation par onze chercheurs (dont l'INRP, le CEREQ, le CNAM...); les réponses des pouvoirs publics, rappel des travaux des D[...]Article : article de périodique
L'architecture du dispositif législatif et conventionnel de la formation a été sensiblement modifié par l'accord national interprofessionnel du 3 juillet 1991 étendu et la loi du 31 décembre 1991. Ce guide pratique est axé sur le droit à la form[...]Article : article de périodique
Ce dossier présente les règles générales et les solutions dégagées par la jurisprudence concernant les élections des représentants du personnel. La première partie est consacrée au formalités préalables au scutin. Les modalités pratiques du scru[...]Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
La négociation d'un accord d'entreprise ne relève pas des prérogatives des comités d'entreprise. L'auteur dégage des pistes visant à remodeler les mécanismes de la négociation au sein de l'entreprise.Article : article de périodique
Cette réflexion s'inscrit dans une étude plus générale menée sur la place des partenaires sociaux dans les systèmes de validation et de reconnaissance des acquis dans les différents pays de la Communauté européenne.Article : article de périodique
La progression importante des licenciements économiques a suscité un certain nombre de parades législatives et jurisprudentielles : notamment la loi du 17 juillet 92 élargissant la notion de licenciement économique, la contribution Delalande (19[...]Article : article de périodique
La distinction entre formation et insertion permet de cerner deux problématiques qui développent des enjeux juridiques différents. Les mécanismes législatifs ou réglementaires centrés sur la formation visent à résoudre un problème de qualificati[...]Article : article de périodique
Cet article analyse les dispostions de la loi Aubry relatives au recrutement: obligation pour l'employeur d'informer préalablement le comité d'entreprise des techniques de recrutement, des traitements informatisés de gestion du personnel et des [...]Article : article de périodique
Cette mise à jour du numéro spécial "Contrat de travail" de décembre 1985 redéfinit la modification d'un élément "essentiel" du contrat, puis d'un élément "non-essentiel". S'appuyant sur la jurisprudence elle analyse l'attitude que peut adopter [...]Article : article de périodique
Depuis la fin des années 80, les handicapés bénéficient, à titre prioritaire de la politique du ministère du Travail en faveur de l'emploi. La mise en oeuvre d'une politique catégorielle est conditionnée par la reconnaissance institutionnelle du[...]