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Thesaurus formation 2019 > FILIERE FORMATION > FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE > FORMATION HORS TEMPS TRAVAIL
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Article : texte conventionnel
Cet accord sur l'aménagement de la réduction du temps de travail pour les offices des compagnies de notaires de Paris et des Hauts-de-Seine prévoit que le temps passé en formation dans le cadre du plan de formation est considéré comme temps de t[...]Article : texte conventionnel
Cet accord sur l'aménagement du temps de travail de la couture parisienne prévoit que des actions de formations qualifiantes ou correspondant à des objectifs de gestion prévisionnelle de l'emploi définis par accord de branche ou d'entreprise peu[...]Article : article de périodique
L'auteur examine dans un premier temps la place accordée au temps de travail et au temps de formation dans la négociation d'entreprise et de branche entre les deux lois Aubry et II puis analyse le régime du co-investisement formation dans le cad[...]Article : texte conventionnel
Cet accord dans l'industrie de la sérigraphie prévoit notamment que la formation des salariés réalisée dans le cadre du plan de formation pendant les heures de travail est considérée comme temps de travail effectif (chapitre V).Article : texte conventionnel
Dans les entreprises relevant de la convention collective des peintres en lettres, décorateurs et graphistes en signalisation, enseignes, publicité peinte, les conditions d'organisation de la formation sont définies (chapitre VI).Article : texte conventionnel
L'accord du 28 juillet 1998 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la métallurgie est modifié concernant l'organisation de la formation dans le cadre du plan de formation et celle des salariés sous contrat de travail à durée [...]Article : texte conventionnel
Les conditions d'accès à la formation, de rémunération et d'organisation de la formation des salariés de particulier employeur sont fixées (annexe V). Des modèles d'avenant au contrat de travail sont proposés en fonction de la situation des inté[...]Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit dans les entreprises relevant de la convention collective des instruments à écrire les conditions de prise en compte de la formation en particulier celle des travailleurs postés (chapitre IV).Article : texte conventionnel
Cet accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les entreprises relevant de la convention collective des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie prévoit les conditions de prise en compte de la formation[...]Article : article de périodique
La deuxième loi sur les 35 heures ouvre la possibilité de se former en dehors du temps de travail tandis que les accords d'entreprise et les accords de branches dessinent de nouvelles approches : co-investissement élargi, compte épargne.Toutefoi[...]Article : article de périodique
Selon l'auteur on assiste à l'émergence de la contractualisation de la formation qui implique un transfert de la charge de l'entreprise vers le salarié. Ce transfert s'effectue autour du concept de compétence et de celui du co-investissement for[...]Article : texte conventionnel
Cet accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail dans les télécommunications prévoit notamment l'organisation de la formation en dehors du temps de travail pour les formations qualifiantes (art. 17).Article : texte conventionnel
Cet accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans le négoce et la distribution de combustibles et produits pétroliers prévoit notamment l'organisation de la formation en dehors du temps de travail pour les formations qualifia[...]Article : texte conventionnel
Le chapitre IV de cet accord sur l'emploi, la réduction et l'aménagement du temps de travail dans le secteur de la transformation des papiers, cartons et des industries connexes, prévoit notamment des dispositions relatives à la formation en deh[...]Article : texte conventionnel
Cet accord sur l'emploi, l'aménagement et la réduction du temps de travail dans les industries agricoles et alimentaires prévoit l'institution d'un crédit temps de formation négocié dans le cadre d'un accord d'entreprise (art. 9).Article : texte conventionnel
Cet accord sur la réduction du temps de travail dans les services de l'automobile prévoit un aménagement des dispositions conventionnelles concernant en particulier la formation professionnelle. Sont notamment visés : le rôle de la commission pa[...]Article : texte conventionnel
Cet avenant relatif à la durée du travail prévoit des dispositions relatives à la formation en dehors du temps de travail permettant la mise en oeuvre du co-investissement.Article : texte conventionnel
Cet avenant relatif à la durée du travail prévoit des dispositions relatives à la formation en dehors du temps de travail permettant la mise en oeuvre du co-investissement.ouvrage
Danielle Kaisergruber ; Marc Grosser ; Marc Knoll ; Frédérique Llory ; Jolanta Dorrer | Paris : Groupe Bernard Brunhes | Les cahiers du groupe Bernard Brunhes | 1999Cette synthèse d'une étude réalisée pour le compte de la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) souligne les caractéristiques de 116 accords d'entreprise conclus principalement en 1998 et dégage une typologie de[...]Article : texte conventionnel
Les dispositions de la convention collective de l'industrie du pétrole relative aux objectifs et aux moyens de la formation sont annulées et remplacées. Sont notamment définis : les conditions de reconnaissance des qualifications, d'accueil et d[...]Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en oeuvre du capital de temps de formation de l'indsutrie et du commerce des produits du sol et engrais sont modifiées.Article : texte conventionnel
Les objectifs de la formation professionnelle sont définies ainsi que les priorités des premières formations technologiques et professionnelles. Une attestation professionnelle reconnaissant la qualification des maîtres d'apprentissage est créée[...]Article : texte conventionnel
L'accord fixe les objectifs et les moyens de la formation professionnelle des industries et commerces de gros des vins, cidres, sirops et spiritueux. Il prévoit notamment le co-investissement pour les actions de formation diplômantes de plus de [...]Article : texte conventionnel
L'accord du 17 janvier 1985 modifié sur les objectifs et les moyens de la formation professionnelle dans les industries agro-alimentaires est remplacé par un nouvel accord. Sont déterminés : la nature et l'ordre de priorité des actions de format[...]Article : texte conventionnel
Le taux de participation des entreprises au financement des congés individuels de formation est modifié. A sa demande, le salarié peut effectuer une partie de sa formation en dehors du temps de travail et bénéficier d'un financement compléméntai[...]