Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (544)
Article : article de périodique
L'auteur analyse les politiques d'insertion des jeunes sur le marché du travail espagnol en distinguant deux périodes, jusqu'en 1982, puis de 1983 à 1993, où des contrats de formation se sont mis en place. Dans un contexte de profonde réforme de[...]Article : ANI - Accord national interprofessionnel
Les partenaires sociaux distinguent trois catégories de jeunes en difficulté d'insertion : les jeunes sortis du système éducatif sans qualification professionnelle reconnue, les jeunes diplômés et les jeunes en grande difficulté. Ils proposent d[...]Article : article de périodique
Un contrat d'apprentissage sur quatre est rompu avant la fin et les motifs de rupture sont différents pour l'apprenti et l'employeur. Le premier met en cause ses conditions de travail et de formation en entreprise et le second attribue cet échec[...]Article : article de périodique
Le champ de cette enquête était constitué par les contrats en alternance signés en 1992. En moyenne, 20 pour cent environ des contrats en alternance sont rompus avant leur terme. Ce taux varie d'environ 16 pour cent pour les contrats d'adaptatio[...]Article : texte conventionnel
L'accord définit les objectifs des actions de formation. Les actions de formation prioritaires et la reconnaissance des qualifications acquises du fait d'actions de formation sont précisées. Les moyens reconnus aux représentants du personnel, le[...]Article : article de périodique
Dans ce numéro hors série sont rassemblés analyses, synthèses, et discours récapitulant les deux journées des Assises nationales et européennes de l'apprentissage artisanal (26 et 27 septembre 1995), organisées par l'APCM et l'UPA. Les résultats[...]Article : texte conventionnel
La convention du 23 novembre 1972 portant création du FAFSEA est modifiée, notamment la collecte des contributions des entreprises au titre de l'apprentissage, du contrat d'insertion en alternance, du plan de formation et du congé individuel de [...]Article : texte conventionnel
L'accord du 8 juillet 1993 modifié, instituant des primes à l'embauche de jeunes sous contrat d'apprentissage, de qualification, d'adaptation ou d'orientation dans les travaux publics, est prorogé jusqu'au 30 juin 1995.Article : article de périodique
Dans le cadre d'une étude pour l'évaluation de la politique de promotion des formations en alternance conduite par le conseil régional, le CEREQ a réalisé une analyse des évolutions de la formations professionnelle des jeunes en Rhônes-Alpes. La[...]ouvrage
Françis Lefebvre | Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre | Dossiers pratiques, ISSN 1159-8700 | 1995Ce guide propose une synthèse des aides à l'emploi existant à la date du 15 septembre 1995. Elles sont présentées en fonction de leur nature : les aides à l'embauche ou à l'emploi d'un salarié (exonérations de cotisations, aides à l'insertion de[...]ouvrage
Ce guide pratique, illustré de témoignages et de nombreux exemples concrets, propose une présentation détaillée de l'alternance, à travers plusieurs chapitres : où se former en étant payé ? L'alternance comment ça marche ? Comment se déroule la [...]ouvrage
Marie-Pierre Establie ; Marie-Hélène De Vilmarest ; Observatoire de l'alternance ; Maison de l'emploi Rueil-Malmaison | Lyon : Maison de l'emploi et de la formation Lyon | Cahiers de l'Observatoire de l'alternance | 1995L'objectif de ce cahier est de présenter les travaux conduits par le Comité de pilotage et les groupes de travail de l'Observatoire de l'alternance. Les thèmes suivants ont été abordé : mise à plat du contrat de qualification, révision des formu[...]ouvrage
Ce rapport examine les spécificités du tutorat et de la fonction tutorale dans les formations en alternance et propose des pistes pour un accompagnement des tuteurs. Il s'est appuyé sur des enquêtes et des observations réalisées en Poitou-Charen[...]ouvrage
Cette étude qualitative et quantitative de l'alternance en région est centrée sur l'analyse des trois grands types de contrats, qualification, adaptation et apprentissage.ouvrage
Ce guide juridique sur l'apprentissage porte sur les points suivants : le contrat d'apprentissage, le statut de l'apprenti, l'inspection de l'apprentissage, la formation des maîtres d'apprentissage et tuteurs, les centres de formation d'apprenti[...]Article : article de périodique
Cette brochure présente les caractéristiques et les conditions d'accès des entreprises aux aides visant la création d'emploi. Au sommaire : embauche du premier salarié, d'un deuxième ou d'un troisième salarié, d'un dixième salarié, aide au premi[...]Article : article de périodique
Les aides à l'emploi et à la formation des jeunes proposées aux entreprises ont été récemment modifiées. Ce dossier est un panorama, sous forme de tableau, de ces modifications et des mesures existantes.Article : texte conventionnel
L'accord du 21 février 1994 qui fixe les objectifs et les moyens de la formation professionnelle dans les pharmacies d'officine est modifié, en particulier en ce qui concerne le montant des rémunérations des jeunes préparant le CAP d'employé en [...]Article : texte conventionnel
L'accord définit les objectifs et les priorités de la formation professionnelle des pharmacies d'officine. Sont notamment prévues : les conditions de mise en place des contrats de qualification, des contrats d'apprentissage, des dispositions sur[...]Article : article de périodique
Cette étude qui remplace celle publiée en 1988 propose une synthèse des dispositions applicables en matière d'apprentissage éclairée par des cas de jurisprudence. Au sommaire, exécution du contrat, organisation de la formation, statut de l'appre[...]Article : texte conventionnel
Les objectifs et les moyens de la formation professionnelle pour la poissonnerie sont définis. Sont fixés : les actions de formation prioritaires, les conditions de reconnaissance des qualifications acquises du fait d'action de formation, les co[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : DARES | Brochure du Journal officiel, ISSN 0767-4538 | 1994Ce document présente les mesures destinées à combattre les phénomènes d'exclusion professionnelle : contrat de retour à l'emploi (CRE), contrat emploi-solidarité (CES), contrat emploi consolidé (CEC), aide au premier emploi des jeunes (APEJ), ré[...]ouvrage
Ce document propose des fiches techniques sur les aides de l'Etat à l'emploi et à la formation : mesures en faveur des jeunes demandeurs d'emploi, des chômeurs de longue durée, des femmes, des handicapées, mesures d'aides à la création d'emploi,[...]ouvrage
Ce rapport a été réalisé pour le compte d'AGEFOS-PME, afin d'appuyer les instances paritaires pour le devenir du dispositif de formation en alternance des jeunes de 16 à 25 ans. Ne s'agissant pas d'un bilan des pratiques d'AGEFOS-PME, mais d'une[...]ouvrage
André Deyrieux | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1994Après avoir rappelé la définition et les caractéristiques du contrat de travail, cet ouvrage présente les règles régissant les contrats de travail à durée indéterminée, celles concernant les contrats de travail précaires (contrat à durée détermi[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : Ministère du travail de l'emploi et de la formation professionnelle | 1994Ce rapport a été rédigé dans la perspective d'un projet de loi relatif à la formation en alternance. Il porte donc sur l'apprentissage et les formations en alternance sous contrat de travail (principalement les contrats de qualification). Le gou[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : Journal officiel | Brochure du Journal officiel, ISSN 0767-4538 | 1994Cet ouvrage présente les modifications récentes du droit apportées par la loi quinquennale et ses textes d'applications concernant le rôle des collectivités territoriales dans les politiques de l'emploi et de la formation professionnelle. Il tra[...]Article : texte conventionnel
Le chapitre VII de la convention collective porte sur la formation. Les différentes filières de formation professionnelle continue sont définies. La profession adhère au fonds d'assurance formation des professions libérales (FAF-PL).Article : article de périodique
Cet article fait le point sur le contrat d'apprentissage en signalant les modifications intervenues en 1992-1993. Au sommaire notamment conditions à remplir pour conclure un contrat, nombre d'apprentis accueillis, compétence du maître d'apprenti[...]Article : texte conventionnel
L'accord institue des incitations financières en complément de l'aide de l'Etat pour favoriser l'embauche de 4000 jeunes sous contrats d'apprentissage, de qualification, d'orientation et d'adaptation à l'emploi dans les entreprises de travaux pu[...]Article : article de périodique
Cet article présente d'une part le rôle du CFA (Centre de Formation d'Apprentis) dans le cadre de l'alternance, son statut et les modalités de son organisation administrative, pédagogique et financière. D'autre part il précise les obligations de[...]Article : texte conventionnel
Les rémunérations versées aux apprentis du secteur de la coiffure suivant une formation de niveau IV sont majorées en fonction de l'âge des intéressés.Article : texte conventionnel
Les priorités et les modalités de financement des premières formations technologiques et de l'apprentissage sont fixées dans la métallurgie. Pour les contrats de formation en alternance des actions de sensibilisation et des formations de tuteurs[...]Article : article de périodique
Ce numéro spécial présente les modalités de conclusion et d'exécution du contrat d'apprentissage et ses caractéristiques. Sont également abordés les conditions relatives à la rémunération et à la protection sociale ainsi que la rupture du contra[...]Article : texte conventionnel
Le montant de la rémunération des apprentis de la coiffure suivant une formation de niveau V est celle fixée par l'article D. 117-1 du Code du travail, chaque pourcentage du SMIC étant majoré de deux points.Article : texte conventionnel
L'accord détermine les objectifs et les moyens de la formation professionnelle dans le secteur bancaire, la nature des actions de formation et leur ordre de priorité et, en particulier, les catégories d'actions de formation, les modalités d'orga[...]Article : article de périodique
Cette analyse propose une mise en perspective de ces deux modes de formation en alternance. Dans quelle mesure sont-ils complémentaires ou concurrents, Les deux processus de qualification sont-ils comparables et permettent-ils un accès équivalen[...]Article : article de périodique
Cet article propose une rapprochement entre contrat d'apprentissage et contrat de qualification. Sous ces deux contrats de travail de type particulier, parfois considérés comme équivalents et interchangeables, se cachent des réalités bien différ[...]Article : article de périodique
Ce numéro apporte des statistiques sur l'apprentissage en 1990 et 1991. Il indique ainsi: une élévation de l'âge moyen et une féminisation des effectifs; que six apprentis sur dix sont formés par des entreprises du secteur artisanal; que l'appre[...]ouvrage
Ce classeur propose des fiches sur les aides publiques aux entreprises : les aides à la formation des salariés (convention d'adaptation FNE, convention de formation FNE, opérations nouvelles qualifications, EDDF, Crédit impôt formation...), les [...]Article : article de périodique
Ce dossier regroupe quatre articles. Tout d'abord selon Xavier Greffe, délégué général pour le développement de l'apprentissage et de la formation en alternance, une nouvelle image de l'apprentissage est en train de naître. Ensuite selon Maurice[...]ouvrage
L'apprentissage est un mode de formation spécifique de l'alternance. L'intérêt porté à l'apprentissage se justifie par le fait, qu'en général, les 230000 apprentis annuels sont en situation d'échec scolaire, mais aussi par la volonté d'ajuster q[...]ouvrage
L'objet général de cette étude, demandée par la DDTE de l'Isère, est d'expliquer les ruptures de contrat d'apprentissage avant l'échéance, et leur augmentation récente constatée dans le département. Dans une première partie est proposée une synt[...]ouvrage
Placé sous l'égide du droit communautaire, cet ouvrage introduit l'apprentissage par une comparaison des différents systèmes de formation initiale. En envisageant ensuite successivement le droit institutionnel et contractuel de l'apprentissage, [...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : Ministère du travail de l'emploi et de la formation professionnelle | 1991Ce document, support de la campagne des 6 au 7 décembre 1991 lancée par le Ministère du Travail qui avait pour thème: l'apprentissage à la rencontre des jeunes, permet de faire le point sur ce système de formation qu'est l'apprentissage. Au somm[...]ouvrage
Ce guide traite de toutes les questions administratives, juridiques et pratiques que peuvent se poser l'entreprise, le jeune et sa famille concernant l'apprentissage: historique, agrément, pré-apprentissage, contrat d'apprentissage, statut de l'[...]ouvrage
Dans son rapport, Monsieur Greffe, après avoir pris en compte les expériences menées sur le terrain et posé les conditions nécessaires, préconise une quarantaine de mesures pour donner un nouvel élan à l'apprentissage et à la formation en altern[...]Article : article de périodique
Cet article présente pour les années 1978 à 1988 les évolutions structurelles des contrats d'apprentissage. En annexe il propose des tableaux statistiques en fonction de divers critères de répartition.ouvrage
Ce document présente et commente deux sondages sur l'apprentissage menés par l'ACFCI. Les principales conclusions tirées de ces travaux montrent l'acceptation définitive de l'alternance, le caractère encore très traditionnel mais non négatif de [...]ouvrage
En première partie, histoire et situation actuelle de l'apprentissage, avec un chapitre sur le système Dual d'Allemagne Fédérale. En seconde partie, les acteurs, le contrat, l'agrément du maitre d'apprentissage, le CFA, le financement et le cont[...]ouvrage
Compte-rendu d'une expérimentation de formation par l'apprentissage dans quatre grands groupes du batiment, avec pour objectif le CAP de constructeur en béton arnmé du bâtiment. Le déroulement de l'opération est décrit avec ses particularités, n[...]Article : article de périodique
Analyse du contrat de qualification par rapport à la politique du CCCA, sa place par rapport au contrat d'apprentissage et ses perspectives d'évolution. Propositions pour revaloriser le salaire dans l'apprentissage et pour identifier clairement [...]Article : article de périodique
Cet article donne le point de vue critique de la CGT sur la réforme de l'apprentissage sanctionnée par la loi de juillet 1987 en analysant le champ d'application du contrat d'apprentissage, le statut juridique et la rémunération de l'apprenti, l[...]Article : article de périodique
Ce dossier fait le point sur le régime général de l'apprentissage compte tenu de la loi de juillet 1987 et de ses textes d'application. Il traite le contrat d'apprentissage, son exécution, la rémunération et la protection sociale des apprentis, [...]Article : article de périodique
Analyse comparée de deux contrats de travail afin de mettre en évidence les similitudes et les disparités. Ces deux mesures sont analysées de façon détaillée. Il apparaît clairement aujourd'hui que ces deux contrats ont des caractères semblables.Article : article de périodique
Dossier synthétique sur la législation de l'apprentissage, le contrat d'apprentissage, son execution, et les droits des apprentis.Article : article de périodique
Dans ce dossier une centaine de textes législatifs et règlementaires traités dans la semaine Lamy en 1987 s'articulent autour de 5 thèmes : contrat de travail et emploi, rémunération participation et conditions de travail, fin de contrat et chôm[...]Article : article de périodique
Dossier en quatre parties : synthèse des éléments novateurs de la loi du 23 juillet 1987 sur l'apprentissage, texte intégral de la loi, articles du code du travail relatifs à l'apprentissage tels que la loi les a modifiés, et quatre tableaux de [...]Article : article de périodique
En rénovant l'apprentissage, la loi de 1971 cherche à le réhabiliter comme une forme d'éducation reconnue. L'analyse des textes législatifs précédents, notamment la loi Astier, permet de mesurer l'évolution des conceptions sur la formation des o[...]ouvrage
Enquête réalisée en Dordogne, Moselle, Aube, Aisne, Maine-et-Loire et dans le Rhône et le Puy-de-Dôme. Elle vise à prendre connaissance des situations de résiliations des contrats d'apprentissage. Au sommaire: documents de base de l'enquête, don[...]Article : article de périodique
Présentation générale de l'apprentissage suivie d'informations sectorielles sur la base d'informations fournies par des organisations professionnelles ayant conclu une convention de coopération avec le ministère de l'Education.Article : article de périodique
Dossier comprenant : un commentaire de la loi du 12 juillet 1980 relative à l'alternance, l'intervention du ministre du travail lors de la discussion du projet de loi, la position des partenaires sociaux, divers documents sur l'alternance en Europe.Article : article de périodique
Evocation des différents aspects de l'apprentissage: le contrat, la taxe d'apprentissage, les institutions liées à la mise en oeuvre et au contrôle de l'apprentissage.Article : article de périodique
Dossier abordant: la réforme de l'apprentissage, la présentation de la formation par l'apprentissage, son cadre juridique et institutionnel, la présentation du Comité central de coordination de l'apprentissage, une bibliographie.ouvrage
L'auteur propose un historique de l'apprentissage et un guide pratique de cette formation. Il étudie l'organisation et le fonctionnement de l'apprentissage, les critiques et points de vue du sociologue, de l'apprenti, des organisations patronale[...]ANI - Accord national interprofessionnel
L'accord national interprofessionnel du 3 juillet 1991 a été modifié par les avenants suivants : 8 novembre 1991 portant sur le congé individuel de formation des salariés sous contrat à durée déterminée, 8 janvier 1992 sur l'apprentissage, 5 jui[...]