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Thesaurus formation 2019 > DROIT TRAVAIL > NEGOCIATION COLLECTIVE > CONVENTION COLLECTIVE
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Article : texte conventionnel
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Article : article de périodique
Article : article de périodique
Publication d'une note synthèse réalisée par la Délégation à la formation professionnelle sur les accords relatifs à la formation professionnelle conclus en 1985 et 1986.Article : article de périodique
Cette comparaison France-RFA sur l'introduction des technologies nouvelles dans l'entreprise étudie les possibilités offertes par la loi et les accords collectifs et met en évidence les facteurs qui influencent les négociations.Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
ouvrage
Analyse qualitative des pratiques de la négociation de branche de 1972 à 1985 dans huit secteurs d'activités, mettant en valeur le rôle de la branche dans l'édifice de la négociation collective ainsi que la stratégie des partenaires sociaux.ouvrage
CEREQ ; Anne Flottes Lerolle ; Marie-Béatrice Rochard | Marseille : CEREQ | Dossier sectoriel | 1987Ce volume qui s'inscrit dans un dossier d'ensemble consacré au secteur de l'électronique s'articule autour des classifications et du recours à la sous-traitance.ouvrage
Analyse des rapports entre les partenaires sociaux et la formation professionnelle aux Pays-Bas : les accords nationaux, comment sont-ils suivis par des accords de branche et/ou d'entreprises; analyse pour les secteurs de l'électronique, du BTP [...]Article : article de périodique
Publication de 2 accords sur les objectifs et les moyens de la formation professionnelle et sur l'alternance complétant le n°79 d'actualité de la formation permanente.Article : article de périodique
Publications de 8 accords sur les objectifs et les moyens de la formation professionnelle et sur l'alternance venant compléter le n° 79 d'actualité de la formation permanente.Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Publication de quatre textes d'accords de branche complètant le numéro 79 d'Actualité de la formation permanente (nov-déc 1985). Ils concernent l'agro-alimentaire, les centres de gestion agréés, les centres d'hébergement et de réadaptation socia[...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Présentation de l'organisation de la formation dans le travail temporaire : historique, fiche de synthèse définissant l'entrepreneur de travail temporaire et précisant le droit des salariés en matière de formation, texte intégral de l'accord nat[...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
ouvrage
Cet ouvrage analyse les données d'ensemble et l'évolution quantitative de la négociation collective en 1985: contenu de la négociation, actions de la commission nationale de la négociation collective et de l'administration.ouvrage
Analyse de l'articulation des niveaux de négociation et de concertation sociale dans deux secteurs : la chimie et le commerce de détail.Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Recueil des accords conclus avant le 15 novembre 1985 s'articulant autour des principales caractéristiques des accords, du mécanisme de la négociation complété par des tableaux d'analyse permettant de cerner rapidement le contenu de chaque accord.Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
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Article : texte conventionnel
Article : ANI - Accord national interprofessionnel
Sont définis les objectifs et moyens en matière de formation professionnelle dans les entreprises artisanales inscrites au régistre des métiers et occupant moins de 10 salariés, notamment en ce qui concerne le plan de formation et le congé indiv[...]Article : texte conventionnel
L'accord fixe les objectifs et moyens de la formation professionnelle : les actions de formation prioritaires, les conditions de reconnaissance des qualifications, le rôle du comité d'entreprise et de la commission formation, les moyensreconnus [...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
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Article : texte conventionnel
Les modalités d'insertion professionnelle des jeunes dans le secteur des transports routiers sont définies : contrats de formation alternée, accueil des jeunes dans l'entreprise, financement des formations en alternance. Les modalités de formati[...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Les modalités d'insertion professionnelle des jeunes dans l'industries hôtellière sont définies : contrats de formation alternée, accueil des jeunes, suivi et orientation des jeunes dans les entreprises, financement des formations en alternance.[...]Article : texte conventionnel
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Article : article de périodique
L'état des réflexions et des questions soulevées par l'objectif de qualification des stages de formation destinés au 16-18 ans mis en place par l'ordonnance du 26 mars 1982. Sont examinés : la notion de qualification ; la typologie des clauses d[...]Article : article de périodique
Réflexions à propos de l'accord national relatif à la formation professionnelle des salariés des entreprises de travail temporaire qui poursuit 2 objectifs: la création de dispositions particulières et la mise en place d'un Fonds d'assurance for[...]Article : article de périodique
Texte intégral de l'accord du 10 mai 1982 rendant obligatoire l'adhésion au FAFSEA des exploitations et entreprises agricoles.Article : article de périodique
La contribution de la négociation collective de branche est examinée d'abord par rapport aux relations entre formation et insertion professionnelle: garanties offertes aux jeunes diplômés de l'enseignement professionnel, contribution des accords[...]Article : article de périodique
Etude de conventions comportant des dispositions relatives à une liaison entre formation et carrière professionnelle: élaboration d'une typologie, puis illustration de celle-ci au moyen d'exemples de clauses spécifiques.Article : article de périodique
Extrait des bilans des commissions paritaires professionnelles de diverses branches d'activités, ainsi que de commissions paritaires interprofessionnelles régionales.Article : article de périodique
Extrait des bilans des commissions paritaires professionnelles de diverses branches d'activités, ainsi que de commissions paritaires interprofessionnelles régionales.Article : article de périodique
Texte de l'accord qui aborde la reconnaissance du congé de formation pour les stages de formation générale de base, ainsi que sur la durée de prise en compte du salaire des stagiaires qui suivent un stage agréé.Article : article de périodique
Ce premier rapport du Comité s'efforce de faire un bilan technique de l'application des accords sur la sécurité de l'emploi et la formation.Article : article de périodique
Organisation et fonctionnement des commissions paritaires, leurs attributions en matière de formation continue. Rôle du comité national interprofessionnel paritaire pour la formation, le perfectionnement et l'emploi.convention collective
convention collective
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