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TEMPS TRAVAILSynonyme(s)Durée du travail |
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Article : article de périodique
Article : texte conventionnel
Cet accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail dans les télécommunications prévoit notamment l'organisation de la formation en dehors du temps de travail pour les formations qualifiantes (art. 17).Article : texte conventionnel
Cet accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans le négoce et la distribution de combustibles et produits pétroliers prévoit notamment l'organisation de la formation en dehors du temps de travail pour les formations qualifia[...]Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit notamment les conditions dans lesquelles les salariés permanents des entreprises de travail temporaire peuvent suivre des actions de formation professionnelle sur les jours de repos dégagés par la réduction du temps de travail[...]Article : texte conventionnel
Dans les entreprises de distilleries et les coopératives viticoles, le dispositif d'aménagement du temps de travail prévoit la réalisation d'une étude concernant la formation professionnelle.Article : texte conventionnel
Cet accord sur la réduction du temps de travail dans l'industrie pétrolière prévoit notamment l'organisation de la formation en partie en dehors du temps de travail avec l'accord du salarié, dans le cas de formations diplômantes ou qualifiantes.Article : texte conventionnel
Cet accord cadre prévoit pour les personnels de direction et d'encadrement une recherche de solutions adaptées concernant l'utilisation d'un capital temps formation et d'un compte épargne temps. Pour les autres salariés, le compte épargne temps [...]Article : article de périodique
S'appuyant sur un premier bilan de l'application de la loi du 13 juin 1998, un état des principales réflexions relatives à la préparation de la seconde loi est dressé. Des pistes de réflexions sont dégagées s'articulant autour de 3 principes : l[...]Article : article de périodique
Alain Guitard ; Lucie Caubel ; Bruno Vitrac ; Bruno Sire ; Hans Böhms ; Franck Vidal ; Alberto Trullols Segura ; Janine Freiche ; Jean-Luc Fessard ; François Biette ; Claude Bourcier |Toutes les fonctions de l'entreprise sont soumises à des pressions externes et internes qui les obligent à évoluer, mais, de toutes, la GRH est certainement celle qui se pose avec le plus de régularité la question de son devenir. Ce dossier fait[...]dossier documentaire/bibliographie
Chantal Deslandes | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | Dossier documentaire, ISSN 1269-1518 | 06/1999Réalisé dans le cadre d'une journée d'étude organisée par le Centre Inffo, ce dossier documentaire propose une séléction d'articles présentant les dispositifs existants prenant en compte ou non la formation et des expériences d'entreprises. Une [...]Article : texte conventionnel
Le chapitre IV de cet accord sur l'emploi, la réduction et l'aménagement du temps de travail dans le secteur de la transformation des papiers, cartons et des industries connexes, prévoit notamment des dispositions relatives à la formation en deh[...]Article : texte conventionnel
Cet accord définit les conditions de mise en place de la réduction du temps de travail dans le cadre de la loi du 13 juin 1998.Article : texte conventionnel
L'article 29.4 de cet accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la restauration rapide prévoit des dispositions relatives à la formation en dehors du temps de travail.Article : texte conventionnel
Cet accord portant reconduction de certaines dispositions sur l'emploi, l'aménagement et la reconduction du temps de travail dans les industries agro-alimentaires prévoit notamment le renforcement de la mise en oeuvre du capital de temps de form[...]Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit que selon un certain quota dans les entreprises de restauration de collectivités, les jours de repos dégagés par la réduction du temps de travail pourront être dévolus à des formations individuelles demandées par le salarié ou[...]Article : article de périodique
Ce supplément propose des éléments méthodologiques pour la mise en place de la réduction du temps de travail à 35 heures, un éclairage sur les logiciels de gestion du temps. En matière d'emploi l'accent est mis sur des exemples d'entreprises (Ai[...]Article : article de périodique
Les enjeux de la flexibilité pour l'entreprise se sont accrus à cause de la mondialisation, de l'évolution rapide des techniques et des marchés et de l'aggravation du problème de l'emploi. Les formes de la flexibilité sont multiples et élaborées[...]Article : article de périodique
Outre le point sur les propositions formulées dans le Livre blanc sur la réforme de la formation, ce supplément donne la parole au secrétaire d'Etat à la formation professionnelle, à des représentants de l'ACFCI, du FAF-TT et du MEDEF. Un éclair[...]Article : article de périodique
Le nombre des personnes se déclarant au chômage tout en travaillant à temps réduit ou occasionnellement a beaucoup augmenté ces dernières années. Les trajectoires professionnelles des chômeurs qui travaillent occasionnellement sont marquées d'un[...]Article : texte conventionnel
Cet accord sur l'emploi, l'aménagement et la réduction du temps de travail dans les industries agricoles et alimentaires prévoit l'institution d'un crédit temps de formation négocié dans le cadre d'un accord d'entreprise (art. 9).Article : texte conventionnel
Pour les entreprises relevant de la convention collective des industries de carrières et matériaux, les formations organisées dans le cadre du plan de formation ne sont pas assimilées à du temps de travail effectif pour le calcul de la durée du [...]Article : article de périodique
L'organisation du temps de travail a évolué depuis une vingtaine d'années en particulier l'essor du travail à temps partiel, la réduction du temps de travail lié à la création d'emploi, le travail associant de la formation entrainant des difficu[...]Article : article de périodique
L'équilibre économique et social entre temps de formation et temps de travail est soulevé dans le cadre du second projet de loi sur le temps de travail. Pour éclairer le débat, l'auteur dresse un rapide état des lieux du droit positif au regard [...]Article : texte conventionnel
Cet accord sur le réduction du temps de travail dans les banques définit les conditions de mise en oeuvre de la formation hors temps de travail (art. 4.2).Article : texte conventionnel
Cet avenant relatif à la durée du travail prévoit des dispositions relatives à la formation en dehors du temps de travail permettant la mise en oeuvre du co-investissement.Article : texte conventionnel
Cet avenant relatif à la durée du travail prévoit des dispositions relatives à la formation en dehors du temps de travail permettant la mise en oeuvre du co-investissement.Article : article de périodique
Huit mois après l'application de la loi du 13 juin 1998, ce rapport met en évidence la montée en puissance de la négociation des accords sur la réduction du temps de travail et en particulier l'implication des partenaires sociaux. Il dégage les [...]colloque/congrès
Rainer Zoll ; Christian Baudelot ; Michel Gollac ; Martin Baethge ; Pierre Veltz ; Dietrich Lange ; Alain Lipietz ; Laurence Roulleau-Berger ; Michael Schumann ; Patrick Rozenblatt ; Thomas Blanke ; Marie-Laure Morin ; Jurgen Hoffmann ; Jean Saglio ; Steffen Lehndorff ; Jacques Freyssinet ; Eckart Hildebrandt ; Michel Lallement ; Rachel Silvera ; Dietrich Henckel ; Jean-Yves Boulin ; Dominique Méda ; Ulrich Mûckenberger | Paris : DARES | Cahier travail et emploi, ISSN 1249-4321 | 1999Cet ouvrage rassemble les travaux et échanges de chercheurs français et allemands réunis en colloque en octobre 1997 autour de la question des mutations du travail et de l'emploi dans les deux pays. Peut-on parler d'une crise de la valeur-travai[...]ouvrage
Ce répertoire propose des fiches descriptives de cabinets de consultants qui peuvent intervenir en appui et en conseil dans la mise en place de l'aménagement et de la réduction du temps de travail.ouvrage
Danielle Kaisergruber ; Marc Grosser ; Marc Knoll ; Frédérique Llory ; Jolanta Dorrer | Paris : Groupe Bernard Brunhes | Les cahiers du groupe Bernard Brunhes | 1999Cette synthèse d'une étude réalisée pour le compte de la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) souligne les caractéristiques de 116 accords d'entreprise conclus principalement en 1998 et dégage une typologie de[...]ouvrage
Jean-Claude Vérez, Coordination ; Elodie Leignel ; Jean-Marc Renard ; Valérie Henguelle ; Elodie Leignel-Boidin | Paris : Ellipses | Mise au point | 1999L'objectif de cette Mise au point est d'analyser le chômage en France à partir des comportements des différents acteurs de la société: Etat, salariés, entreprises, ménages. Quel doit être le rôle de l'etat? Le taux des prélèvements obligatoires,[...]ouvrage
Depuis dix ans, le jugement des économistes semble sans appel: nous serions condamnés au chômage. L'auteur souhaite dans cet ouvrage rétablir la réalité objective de l'emploi et du chômage en France. Il dresse un état des lieux des thèses en pré[...]ouvrage
Cet ouvrage est le rapport du "groupe de Madrid", composé d'experts européens, à qui la Commission européenne en coopération avec l'université Carlos III de Madrid, avait confié la tâche de réfléchir de façon prospective, communautaire, intercul[...]ouvrage
Jean-Marie Luttringer, Coordination ; Saïma Kadri ; Juliette Marty ; Valérie Michelet ; Jean-Pierre Willems | Paris : FFP | 1999Cette étude vise à analyser l'impact de la réduction du temps de travail et ses modalités d'application dans l'entreprise, sur l'offre de formation. La réorganisation du travail induite par ces modalités a des conséquences sur la façon de se for[...]ouvrage
Commission européenne | Luxembourg : OPOCE - Office des publications officielles des communautés européennes | Emploi et affaires sociales | 1999Cette étude fournit une vue d'ensemble des écrits les plus significatifs sur les femmes et les hommes dans l'emploi, qui s'articule autour de six domaines: études globales et comparatives de l'emploi des femmes; les femmes entrepreneurs; la ségr[...]ouvrage
Ce cinquième sondage, réalisé sur un échantillon de 1000 personnes environ, mesure le niveau d'information et les attentes des français sur les grandes orientations du ministère du travail, la réduction du temps de travail, le droit et les condi[...]ouvrage
Martine Buffier-Morel ; Jacqueline Laufer ; Michel Pépin ; Rachel Silvera | Paris : Conseil supérieur de l'égalité professionnelle | 1999Cette étude, fruit des travaux d'un groupe de travail du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle dégage des pistes de reflexion afin d'intégrer la dimension d'égalité professionnelle dans les pratiques de négociation sur l'aménagement et [...]ouvrage
Cette étude résulte d'une analyse de 108 accords complétée par des monographies d'entreprises qui ont conclues des accords RTT dans le cadre de la loi Robien (Vacances tourisme famille - VTF, Trouillet-Vehixel, Jacob Delafon, Coopérative céréali[...]ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; DARES ; DRT | Montrouge : Editions législatives et administratives | Bilans et rapports | 1999En 1998, 13 328 accords d'entreprise ont été conclus tandis que la négociation interprofessionnelle et la négociation de branche ont connu un certain retrait malgré une forte montée de la négociation de branche sur la réduction et l'aménagement [...]ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; DARES ; DRT | Montrouge : Editions législatives et administratives | Bilans et rapports | 1999Ce second volume propose des données quantitatives sur l'état de la négociation au niveau interprofessionnel, de branche et d'entreprise complétées par des listes récapitulatives de textes concernant la durée et l'aménagement du temps de travail[...]ouvrage
Cet ouvrage propose une analyse de 70 accords d'entreprise reprenant les thèmes de négociation : accords de méthodes, engagement sur l'emploi, compensation financière, temps de travail effectif, temps de formation, compte épargne temps, travail [...]ouvrage
01/01/1999Le Plan National d'Action pour l'emploi pour 1999 s'appuie sur les lignes directrices pour l'emploi adoptées à Vienne en 1998. Il comporte une évaluation des résultats du plan pour 1998 et développe deux "bonnes pratiques" françaises retenues au[...]ouvrage
A la fin du mois d'août 1999, 15000 accords d'entreprise et 101 accords de branche (couvrant respectivement 2 et 8 millions de salariés) relatifs à la réduction du temps de travail ont été conclus. Ce premier bilan montre les effets en matière d[...]ouvrage
Jacques Roché ; Mission interministérielle sur le temps de travail | Paris : DARES | Rapports officiels, ISSN 0981-3764 | 1999Pour analyser dans les trois fonctions publiques les implications des 35 heures, un état des lieux de la réglementation et des pratiques concernant le temps de travail et les heures supplémentaires a été effectué à la demande du ministre de la f[...]ouvrage
Cette approche juridique dégage l'importance du temps de travail dans l'ordonnancement de la relation de travail en soulignant de nouveaux espaces d'action notamment en matière de politique d'emploi.ouvrage
William Cavestro ; Christine Durieux ; Bruno Lamotte ; Michel Sonzogni ; Jean-François Troussier | Paris : Observatoire des relations professionnelles et de l'innovation sociale | 1999Cette étude propose dans sa première partie une synthèse de deux enquêtes décrivant les caractéristiques des entreprises et de leurs accords. La seconde partie propose des fiches descriptives de onze entreprises ayant négocié un accord.ouvrage
Annie Gauvin, Coordination ; Henri Jacot, Coordination | Rueil-Malmaison : Editions Liaisons | Liaisons sociales | 1999Cet ouvrage est le fruit de réflexions menées au cours d'un séminaire de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (INTEFP). A partir d'expériences menées en France et en Europe, des pistes et des démarches s[...]ouvrage
Philippe Carré, Coordination ; Pierre Caspar, Coordination ; Jacques Aubret ; Sandra Bellier ; Etienne Bourgeois ; Jean-Pierre Boutinet ; Jean Clénet ; Claude Dubar ; Pierre Falzon ; Charles Gadea ; Chantal D'Halluin ; Jacques Igalens ; Guy Jobert ; Guy Le Boterf ; Gilles Leclercq ; Bernard Liétard ; Alain Lieury ; Jean-Marie Luttringer ; Bernard Masingue ; Yves Palazzeschi ; Pierre Pastré ; Gaston Pineau ; Daniel Poisson ; Renaud Sainsaulieu ; Roger Sue ; Catherine Teiger ; Gérard Vergnaud ; André Voisin | Paris : Dunod | 1999Ce traité offre un panorama des savoirs de références produits dans les domaines de la formation des adultes et s'adresse aussi bien aux étudiants qu'aux professionnels. Rédigées par une trentaine de spécialistes, chercheurs et praticiens de la [...]ouvrage
Direction générale V Emploi, relations industrielles et affaires sociales ; Commission européenne | Luxembourg : OPOCE - Office des publications officielles des communautés européennes | Relations du travail et mutations industrielles, documents de recherche | 1999Ce document constitue le rapport final d'un groupe d'experts qui avait pour tâche de "réfléchir de manière prospective et constructive au niveau communautaire et dans un cadre interculturel et interdisciplinaire sur l'avenir du travail et du dro[...]Article : texte conventionnel
Dans le cadre de l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail, les entreprises du négoce et de l'industrie du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes ayant dépassé l'obligation légale [...]