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Article : texte conventionnel
Dans le cadre de la convention collective de la banque, cet accord définit le rôle de commission paritaire nationale de l'emploi et celui de l'observatoire de l'évolution des métiers ainsi que les formations prioritaires. Le champ d'interventio[...]Article : texte conventionnel
Outre les actions de formation prioritaires, les conditions d'exercice de la fonction tutorale et du maître d'apprentissage sont définies. Les conditions d'information et d'orientation de salariés sont organisées à travers l'entretien professio[...]Article : texte conventionnel
Cet accord détermine les rémunérations minimales des apprentis du bâtiment et des travaux publics, rappellent les règles en matière de protection sociale.Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Article : texte conventionnel
Le champ d'application des accords du 13 juillet 2004 sur la formation et le rôle des commissions paritaires de l'emploi et l'apprentissage dans le bâtiment et les travaux publics sont redéfinis.Article : texte conventionnel
La mise à la retraite avant 60 ans de salariés relevant de la convention collective du caoutchouc doit notamment être associée à la conclusion d'un contrat d'apprentissage, de formation alternée ou de professionnalisation. Les conditions de mise[...]Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en oeuvre du brevet professionnel de préparateur en pharmacie fixées par l'accord du 21 février 1994 sont redéfinies dans le cadre du contrat de professionnalisation. Les taux des rémunérations versées aux jeunes sous con[...]ouvrage
L’apprentissage a changé. S’il préparait essentiellement, il y a quelques années, aux BEP-CAP, il est aujourd’hui sollicité par les diplômés du supérieur qui veulent apprendre un métier sans délaisser les bancs de l’école. Choisir l’apprentissag[...]ouvrage
Les contrats de formation en alternance ont récemment fait l'objet d'importantes modifications. Le contrat d'apprentissage, qui occupe toujours une place prépondérante dans l'insertion professionnelle des jeunes, a vu son dispositif retouché en [...]Article : texte conventionnel
La contribution destinée au financement d'actions d'insertion des jeunes en fin d'apprentissage relevant du commerce de détail de la boucherie est revalorisée à compter du 1er janvier 2005. Cette contribution est également destinée au financemen[...]Article : article de périodique
Les députés ont adopté le projet de loi de cohésion sociale le 7 décembre 2004. Le texte a été examiné le lendemain par une commission mixte paritaire, réunissant sept députés et sept sénateurs. Ils se sont mis d'accord sur une version commune d[...]Article : texte conventionnel
Le titre VII de la convention collective nationale de l'animation relative à la formation professionnelle est modifié. Les actions de formation organisées dans le cadre du plan de formation sont définies. Les conditions de mise en oeuvre du droi[...]Article : texte conventionnel
Les axes de développement de la formation initiale et de l'apprentissage dans le bâtiment et les travaux publics visent : la création d'un dispositif d'accueil et d'orientation des jeunes, la mise en place d'une démarche qualité concernant la fo[...]Article : article de périodique
La réforme de l'apprentissage fait partie intégrante de l'avant-projet de loi de cohésion sociale. Parmi les principaux points abordés: statuts et parcours de formation de l'apprenti, collecte de la taxe d'apprentissage et contrôle du financement.Article : texte conventionnel
Le montant de la rémunération des jeunes relevant de la convention collective régionale du bâtiment Aquitaine préparant un diplôme de niveau supérieur IV et III est fixé à compter du 1er juin 2004.Article : article de périodique
Deux ans et demi après la fin d'un contrat en apprentissage ou de qualification, 85 % des jeunes retrouvent un emploi. Les femmes et les moins diplômés ont plus de difficulté à se stabiliser dans l'emploi. Le taux d'abandon en cours de contrat e[...]Article : article de périodique
Deux ans et demi après la fin prévue d'un contrat d'apprentissage ou de qualification, 85% des jeunes sont en emploi. Les emplois temporaires (CDD, intérim, emploi aidé) sont plus nombreux à la suite d'un contrat d'apprentissage qu'après un cont[...]Article : article de périodique
Depuis trois ans, l'Enic Télecom Lille-1, anime par délégation du CFA du supérieur du Nord-Pas-de-Calais, une formation par apprentissage conduisant au diplôme d'ingénieur des techniques de l'industrie, spécialité technologie de l'information et[...]Article : article de périodique
Les débats en cours à l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social ont notamment abouti à la modification de l'article concernant les périodes de professionnalisation. Celles-ci sont dés[...]Article : article de périodique
Après sa présentation par François Fillon, le projet de loi sur la formation tout au long de la vie a été examiné par la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, qui a adopté un certain nombre d'amendements. L'examen du texte e[...]Article : texte conventionnel
Le calcul de la rémunération des apprentis du bâtiment préparant un brevet professionnel dans le cadre d'un nouveau contrat d'apprentissage ou d'un contrat de qualification est fixé.Article : article de périodique
Le 19 novembre dernier, François Fillon, ministre des affaires sociales, a présenté au Conseil des ministres son projet de loi relatif "à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social". Le texte reprend dans son titre[...]Article : article de périodique
Le projet de budget 2004 de la part Travail du Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité s'élève à 32,54 milliards d'euros, pour 31,62 milliards au terme de la loi de finances 2003 (LFI 2003), soit près d'un milliard d'euro[...]Article : article de périodique
Quatre mesures de la réforme de l'apprentissage feront partie du projet de loi sur la formation tout au long de la vie. D'autres mesures, issues des propositions du Livre blanc sur la modernisation de l'apprentissage, seront intégrées par voie d[...]Article : texte conventionnel
Ce nouvel accord fixe les objectifs, les priorités et les moyens de la formation professionnelle des réseaux de transports publics urbains de voyageurs. Sont notamment définis les actions prioritaires, les diplômes reconnus, les modalités de mis[...]Article : article de périodique
Renaud Dutreil, secrétaire d'Etat aux PME, au Commerce et à l'Artisanat, a présenté, le 27 août dernier, les grands axes de la prochaine réforme de l'apprentissage : valoriser ce mode de formation, améliorer le statut de l'apprenti, optimiser l'[...]Article : article de périodique
Ce dossier propose un point sur : les modalités d'entrée en apprentissage, la conclusion du contrat d'apprentissage, le statut et les conditions de travail de l'apprenti, la rémunération versée aux apprentis dans le secteur privé et le secte[...]Article : article de périodique
Les textes, tant français qu'européens, ont connu ces dernières décennies des évolutions significatives visant la reconnaissance pleine et entière, par le milieu de travail, des personnes handicapées. En France, les textes clés sont la loi de 19[...]Article : article de périodique
De nombreux dispositifs sont destinés à favoriser l'insertion professionnelle des jeunes de moins de 26 ans dans l'entreprise. Selon les cas, le jeune est présent en entreprise soit dans le cadre d'un stage, soit en exécution d'un contrat de tra[...]Article : texte conventionnel
Les contrats d'apprentissage et les contrats de formation alternée (contrat de qualification, contrat d'orientation et contrat d'adaptation) conclus dans la coiffure sont concernés par l'avenant n° 64 du 26 novembre 2002 relatif à la clause de n[...]Article : texte conventionnel
La composition, les attributions et le fonctionnement de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes sont modifiés. Le rôle du tuteur, l'organi[...]Article : article de périodique
Ce numéro spécial sur le thème est structuré en trois grandes parties : l'accompagnement des jeunes vers l'emploi, l'insertion par l'alternance, l'emploi sous contrats aidés. Une dernière partie intitulée "A savoir aussi : le réseau d'accueil de[...]Article : article de périodique
L'ensemble des mesures pour soutenir l'emploi est repris dans cette mise à jour. Les contrats à destination des publics en difficulté (jeunes, handicapés ou demandeurs d'emploi longue durée) ou pour l'aide à l'embauche d'un cadre dans l'industr[...]Article : article de périodique
En 2001, le tassement des entrées dans le programme "nouveaux services-emplois jeunes" (NS - EJ) se poursuit tandis que la croissance des signatures de contrats de formation en alternance, exceptionnelle en 2000 (+ 9%), s'interrompt (- 1%). Le[...]Article : texte conventionnel
Les modalités de calcul de la rémunération des apprentis relevant de la convention collective nationale du bâtiment pour la région Auvergne qui préparent un second CAP, une mention complémentaire ou un baccalauréat professionnel dans la même fil[...]Article : article de périodique
A l'issue de la première rencontre, les organisations syndicales s'interrogent sur la nature de l'accord national interprofessionnel à conclure: sera-t-il ou non normatif ? Le patronat n'a pas souhaité se prononcer. Il propose en revanche l'aban[...]ouvrage
Marie-Christine Dubrac ; Marie-Dominique Dubrac | Paris : Editions de Vecchi | Le droit au quotidien | 01/01/2003Dans cet ouvrage de la collection " Droit au quotidien ", Marie-Dominique Dubrac nous éclaire sur tous les aspects du contrat d'apprentissage et des contrats de formation en alternance. Elle répond à toutes les questions concernant ces différent[...]ouvrage
Article : texte conventionnel
A compter du 1er mars 2003, la durée du contrat d'apprentissage pour la préparation du certificat d'aptitude professionnelle coiffure est fixée à deux ans.Article : article de périodique
Dans le projet de loi de finances pour 2003, le budget consacré au travail est en baisse de 6,2 % par rapport à celui de l'année 2002 (les crédits s'élèveront à 15,7 milliards d'euros en 2003). Ce budget est fortement réorienté vers l'emploi dur[...]Article : article de périodique
Selon les partenaires sociaux, si certains aspects du nouveau contrat en faveur des jeunes faiblement qualifiés sont positifs, l'absence de formation et de qualification reste un frein à l'insertion durable en entreprise. Cet article fait le poi[...]Article : texte conventionnel
Afin de favoriser l'embauche de travailleurs handicapés en milieu ordinaire de travail dans le secteur des télécommunications, il est notamment prévu le recours à la formation (art. 2).Article : texte conventionnel
Pour les jeunes titulaires d'un diplôme de l'enseignement professionnel préparant un brevet professionnel dans le cadre d'un contrat d'un nouveau contrat de qualification ou d'apprentissage le calcul de la rémunération est défini.Article : article de périodique
La formation en alternance a largement profité de la reprise économique et de la politique de l'emploi particulièrement orienté vers les jeunes. La progression des entrées a surtout été sensible pour le contrat de qualification. Au total, 445 00[...]Article : article de périodique
Il apparaît que les entreprises utilisatrices des aides à l'emploi et à la formation sont des TPE, moins rentables et plus endettées, et leur situation financière plus précaire. En revanche, les entreprises utilisatrices de l'abattement pour emp[...]Article : texte conventionnel
Les objectifs et les moyens de la formation professionnelle du commerce de la poissonnerie sont redéfinis. Sont fixés : les actions de formation, les conditions de reconnaissance des acquis, l'organisation du tutorat, les conditions de mise en p[...]Article : texte conventionnel
Les conditions d'organisation de l'apprentissage et du rôle du maître d'apprentissage des entreprises d'équipements thermiques sont redéfinis.Article : texte conventionnel
Les taux de rémunération fixés par l'annexe III de la convention collective des prothésistes dentaires dans le cadre d'un contrat d'apprentissage ou d'un contrat de qualification sont réévaluées.Article : texte conventionnel
La convention collective des prothésistes dentaires et des laboratoires dentaires est acutalisée. MULTIFAF est désigné pour assurer la collecte et la gestion de la contribution des entreprises de moins de 10 salariés (art. 32). Sont également re[...]Article : texte conventionnel
La cotisation minimale des entreprises de commerce de détail de la boucherie au financement d'actions d'insertion pour les jeunes en fin d'apprentissage est revalorisée à compter du 1er janvier 2002.Article : article de périodique
Deux enquêtes auprès d'entreprises utilisatrices de contrats aidés, montrent que la conjoncture économique influence peu leur mode d'utilisation. Les contrats utilisés sont : l'apprentissage, le contrat de qualification, le contrat initiative em[...]ouvrage
Article : texte conventionnel
Un régime de classification, de rémunération et des dispositions relatives à la durée du travail sont prévues à compter du 1er septembre 2001 pour les entreprises relevant de la métallurgie qui recrutent des jeunes et des adultes sous contrats d[...]ouvrage
Ce document présente les actes du colloque "Apprentissage :témoignages et urgences" organisé par le sénateur Pierre-Yvon Trémel et l'Assemblée permanente des chambres de métiers (Apcm). Ce colloque a réuni des acteurs de l'apprentissage (entrepr[...]ouvrage
Cet ouvrage reprend les principaux textes qui régissent le contrat d'apprentissage : aides de l'Etat ; contenu du contrat ; statut de l'apprenti ; salaires, heures supplémentaires, congés ; droits et obligations de l'employeur ; indemnités compe[...]ouvrage
Conçu pour les jeunes intéressés par l'apprentissage, ce guide a pour ambition de leur expliquer le plus concrètement possible tout ce qu'ils doivent savoir avant d'entrer en apprentissage. Diplômes pouvant être préparés, conditions d'âge, forma[...]ouvrage
Cette étude décrit le parcours de jeunes handicapés en contrat d'apprentissage en Ile-de-France, et analyse les problèmes rencontrés, notamment les raisons de rupture du contrat.ouvrage
Cette étude porte sur les apprentis ayant signé un contrat d'apprentissage en Rhône-Alpes au cours de l'année 1997. Elle a pour objectif de mesurer la fréquence des ruptures de contrat, ainsi que des reprises éventuelles suite à cette rupture, s[...]Article : texte conventionnel
Cet avenant prévoit notamment que l'horaire des apprentis et des jeunes sous contrat de formation alternée des entreprises de négoce et de l'industrie des produits du sol et des engrais pourra être annualisé sous certaines conditions. Le recours[...]Article : article de périodique
Avec près de 230000 contrats conclus, l'apprentissage enregistre une croissance de 4 pour cent de ses entrées en 1999.Article : article de périodique
Ce numéro spécial recense les différents types de contrats pour l'emploi des jeunes, les exonérations de cotisations dans certains cas, les mesures visant certains salariés (licenciés et préretraités). Il décrit enfin trois types d'entreprises f[...]Article : article de périodique
En 1998, le secteur marchand non agricole compte 13,8 millions de salariés, 1,5 millions d'entre eux sont employés dans le cadre d'un dispositif de la politique d'emploi. Les très petits établissements ont massivement recours aux contrats aidés [...]dossier documentaire/bibliographie
Danièle Joulieu ; Marie Garraud ; Laurence Le Bars ; Françoise Manceaux ; Claudia Manuel de Condinguy ; Cécile Maussant ; Marie Tugal ; Centre Inffo | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | Dossier documentaire, ISSN 1269-1518 | 2000Réalisé dans le cadre de la première université de la formation professionnelle dans les régions d'Outre-Mer, ce dossier documentaire rassemble une série d'articles et de références bibliographiques sur les thèmes suivants : Illettrisme, formati[...]Article : article de périodique
Ce bilan, comme chaque année, synthétise les résultats et orientations de la politique de l'emploi et en analyse les publics concernés ainsi que les caractéristiques des employeurs. Les mesures sont regroupées en trois ensembles: les emplois aid[...]Article : article de périodique
En 1998, près de 200 000 nouveaux apprentis ont été embauchés dans le secteur marchand, soit 2 pour cent de plus qu'en 1997. Tandis que la part des jeunes de niveau V stagne, celle des jeunes de niveau bac ou supérieur (17 pour cent des entrée[...]Article : article de périodique
Dans les établissements de plus de dix salariés du secteur privé et semi-public, le nombre de salariés sous contrat à durée déterminée (hors apprentissage) a augmenté de 150 000 entre avril 1992 et décembre 1996. La proportion de CDD augmente po[...]Article : article de périodique
La journée prud'homale de Montpellier apporte un éclairage sur le contentieux du droit du travail. Pour l'édition 1998, outre le contentieux relatif au contrat à durée déterminée, au contrat de travail à temps partiel, le contentieux concernant [...]Article : article de périodique
La question de la formation professionnelle a été posée ces dernières années en des termes nouveaux. A côté de ces missions traditionnelles, la formation professionnelle a été sollicitée comme une réponse aux problèmes de l'insertion sociale et [...]Article : article de périodique
Cette étude poursuit un double objectif: d'une part, faire le point sur l'état de ruptures des contrats d'apprentissage sur la région Poitou-Charentes et, plus largement, apprécier la qualité des outils existants pour recenser et assurer le suiv[...]ouvrage
Cet ouvrage regroupe les textes concernant les droits et obligations de l'apprenti comme de l'employeur, tous deux liés par un contrat de travail de type particulier: le contrat d'apprentissage. Il débute par un index composé de mots usuels qui [...]ouvrage
Cette étude, menée dans le cadre des travaux de l'Observatoire Régional des Formations et des Métiers, vise principalement à évaluer les itinéraires d'insertion professionnelle des personnes dans les trois années suivant la fin de leur contrat d[...]Article : article de périodique
Ce bilan, comme chaque année, synthétise les résultats et orientations de la politique de l'emploi. Les mesures sont regroupées en trois ensembles : les emplois aidés, les actions d'insertion et de formation, l'accompagnent des restructurations.[...]Article : article de périodique
Fin 1996, la part globale des salariés en contrats à durée déterminée représente 6,4 pour cent des salariés (y compris les contrats d'apprentissage). Un contrat sur trois est subventionné par l'Etat, le plus souvent au titre de l'apprentissage. [...]Article : article de périodique
Après une hausse de près de 9 pour cent par rapport à 1996, l'essor des contrats de formation en alternance se poursuit en 1997. Cette augmentation très forte pour les entrées en contrat d'adaptation (+ 25 pour cent) est moins marquée pour les c[...]Article : texte conventionnel
La rémunération des jeunes préparant le brevet professionnel de préparateur en pharmacie dans le cadre d'une formation en alternance (contrat d'apprentissage ou contrat de qualification), fixée par l'accord du 21 février 1994, est modifiée.Article : article de périodique
Ce document présente les résultats français de la première enquête européenne sur la formation professionnelle continue en entreprise : Continuing Vocational Training Survey (CVTS). L'enquête CVTS a été menée dans le cadre du Programme d'action [...]Article : texte conventionnel
Les dispositions de la convention collective de l'industrie du pétrole relative aux objectifs et aux moyens de la formation sont annulées et remplacées. Sont notamment définis : les conditions de reconnaissance des qualifications, d'accueil et d[...]dossier documentaire/bibliographie
Claudia Manuel de Condinguy ; Olivia Blum ; Stéphane Héroult ; Danièle Joulieu ; Christine Merllié ; Centre Inffo | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | Synthèse documentaire | 1998Ce dossier a pour but de donner une image fidèle et synthétique de l'apprentissage aujourd'hui. Il fait le point sur le dispositif élaboré au fil des lois et sur ses aménagements successifs. Il tente de clarifier les circuits complexes de son fi[...]ouvrage
Quelles sont les conséquences du développement de l'alternance pour l'enseignement du second degré ? Qelles coordinations entre établissemnts et au sein d'un établissement ? Quelles relations entre enseignants, entre enseignants et élèves ? Quel[...]ouvrage
Guide d'explication de l'apprentissage, les conditions d'accès, les modalités, les droits et devoirs d'un apprenti, la vie pratique.ouvrage
Cette 6ème édition du guide l'apprentissage, réalisée par la Chambre de commerce et d'industrie de Moselle, répond à l'essentiel des questions que peut se poser un maître d'apprentissage ou un employeur (réglementaires, pédagogiques, financiers,[...]Article : article de périodique
Près de 200 000 nouveaux contrats d'apprentissage ont été signés en 1996. L'apprentissage progresse dans tous les secteurs, hormis l'automobile. Il se développe aussi bien dans les secteurs d'accueil traditionnel que dans de nouveaux secteurs in[...]Article : article de périodique
Le premier des deux titres de cette loi comprend des dispositions relatives à l'apprentissage et la formation en alternance sous statut scolaire, et vise: l'amélioration de la situation des apprentis, la responsabilisation des entreprises, l'acc[...]Article : texte conventionnel
Un plancher à la cotisation destinée au financement d'actions en direction des jeunes en fin d'apprentissage est fixé du commerce de détail de la boucherie.ouvrage
La première partie présente les caractéristiques de l'apprentissage : le travail en entreprise, les entreprises (privées ou publiques) pouvant embaucher un apprenti, la formation théorique, les diplômes préparés, la durée de l'apprentissage. La [...]ouvrage
Céline Rousse ; Didier Danger ; DRTEFP Midi-Pyrénées ; CarifOref Midi-Pyrénées | Toulouse : DRTEFP Midi-Pyrénées | 1997Après la réforme intervenue dans le domaine de l'alternance à la suite de la loi quinquennale de 1993, la Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle et l'Observatoire Régional de l'Emploi et de la Formati[...]Article : article de périodique
Le stage est devenu l'instrument principal de liaison entre l'emploi et la formation. C'est pourquoi, il est indispensable d'identifier ce que sont les stages et les différents statuts de stagiaire. Pour ce qui est des contrats particuliers, ceu[...]Article : texte conventionnel
Il est institué pour toutes les entreprises relevant du commerce de détail de la boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique une cotisation de 0,10 pour cent de la masse salariale annuelle destinée au financement d'actions d'inse[...]Article : article de périodique
Après avoir dégagé les orientations et les principaux résultats de la politique d'emploi en 1995, le bilan des dispositifs et instruments constitutifs de cette politique est établi. Au sommaire : abaissement des coûts salariaux (réduction et exo[...]Article : article de périodique
Après une annèe 1994 marquée par une croissance exceptionnelle de leurs effectifs de nouveaux bénéficiaires, l'apprentissage et le contrat de qualification ont vu, en 1995, cette tendance soit se ralentir (+ 8 pour cent pour l'apprentissage cont[...]Article : article de périodique
Ce numéro expose, dans une première partie, le contexte juridique de l'apprentissage, notamment son financement et les aides de l'Etat. Sont traités, ensuite, les thèmes suivants : les contrôles (pédagogique, administratif, financier), le statut[...]Article : texte conventionnel
Le chapitre VII de la convention collective des parcs et jardins zoologiques privés définit les obligations des employeurs en matière d'apprentissage, fixe le montant des rémunérations des apprentis. Il prévoit également un congé de formation po[...]Article : texte conventionnel
Dans le cadre de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, l'accord fixe les objectifs en matière d'apprentissage dans les banques populaires. Sont notamment déterminés les diplômes préparés, les conditions de rémunération, le rô[...]Article : article de périodique
Ce dossier présente les principales aides à l'emploi dans le secteur privé avec leur pourquoi et leur comment. Un tableau récapitule ces indications. Contrat d'apprentissage, contrat de qualification ; contrat initiative emploi, contrat de retou[...]dossier documentaire/bibliographie
Christine Merllié ; Valérie Lairre ; Valérie Delabarre ; Centre Inffo | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | Dossier documentaire, ISSN 1269-1518 | 1996Ce dossier à été conçu pour un public français à qui il présente une série de courtes synthèses sur la formation professionnelle initiale et continue dans les pays membres de l'Union européenne, hormis la France. Des adresses utiles et des repèr[...]ouvrage
L'apprentissage occupe aujourd'hui une place croissante dans le débat politique relatif à la formation professionnelle, au chômage et à l'école. Dix pour cent des jeunes de 16 à 18 ans sont actuellement en apprentissage. Cet ouvrage met en évide[...]ouvrage
Catherine Froissart ; Franck Darty ; FORS ; François Durand ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche | Paris : DEPP | Dossiers d'éducation et formation (Les), ISSN 1141-4642 | 1996La société FORS a mené, pour le compte de la direction de l'évaluation et de la prospective (DEP), une étude sur les motivations des jeunes pour entrer en apprentissage et, en particulier, sur le rôle qu'un contrat de travail rémunéré a pu tenir[...]