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HYGIENE SECURITE TRAVAILRelation(s)
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Article : texte conventionnel
Dans le cadre du passage à l'euro, tous les salariés relevant de la convention collective de la banque seront informés des procédures applicables en matière de sécurité. Les salariés nouvellement affectés dans une agence bénéficieront d'une form[...]Article : texte conventionnel
Certaines dispositions de l'avenant n° 52 du 21 octobre 1999 relative à l'obligation de formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs relevant de activité de déchet sont co[...]Article : texte conventionnel
Les dispositions de l'article 18 de l'accord du 5 mars 1991 modifié, relative à la formation des convoyeurs de fonds et valeurs sont complétées notamment pour les agents en installations automatisées, les personnels titulaires d'un port d'armes [...]Article : article de périodique
Bernard Gautier ; Mylène Anselme ; Suzanne Bonnier ; Evelyne Engmann ; Jean-Pierre Masse ; Christine Minardi ; Sylvie Picot ; Viviane Vigneron |Cet article rassemble les témoignages de huit contrôleurs du travail. Ces derniers sont confrontés quotidiennement aux problèmes posés par l'application de la législation relative à l'emploi des jeunes de moins de 18 ans. Ces témoignages détaill[...]Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en oeuvre et le contenu de la formation de la formation initiale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs routiers des coopératives agricoles de fleurs, fruits et légume[...]Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en oeuvre et le contenu de la formation de la formation initiale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des chauffeurs-livreurs du négoce du bois d'oeuvre sont fixés.Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en oeuvre et le contenu de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs routiers des entreprises agricoles de déshydratation Champagne-Ardenne so[...]Article : texte conventionnel
L'accord du 25 juin 1999 relatif à la formation initiale et continue des conducteurs de véhicules mis à disposition par les entreprises de travail temporaire est actualisé concernant les dates limites de délivrance des attestations.Article : texte conventionnel
La commission paritaire sur la formation professionnelle dans le commerce de gros de vins et spiritueux adhère, pour le compte des entreprises n'appartenant pas au conseil national des industries et commerce en gros des vins, cidre, spiritueux, [...]Article : texte conventionnel
L'accord du 9 septembre 1999 relatif à la formation intiale minimale obligatoire (FIMO) et à la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des chauffeurs routiers des entreprises d'expédition et d'exportation de fruits et légumes est modifié.Article : texte conventionnel
L'accord du 16 février 2000 fixant les conditions de mise en oeuvre et le contenu de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des chauffeurs-livreurs des entrepositaires grossis[...]Article : texte conventionnel
La Fédération commerce, service et force de vente CFTC adhère à l'accord du 2 mars 2000 relatif à la formation initiale minimale (FIMO) obligatoire et à la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) dans le négoce des matériaux de constru[...]Article : texte conventionnel
La Fédération nationale des travailleurs de la construction CGT adhère à l'accord du 2 mars 2000 relatif à la formation initiale minimale (FIMO) obligatoire et à la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) dans le négoce des matériaux d[...]Article : texte conventionnel
L'accord du 21 mai 1999 fixant les conditions de mise en oeuvre et le contenu de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs routiers du négoce et de l'industrie de[...]Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en oeuvre et le contenu de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs routiers relevant la convention collective régionale de l'industrie du[...]Article : texte conventionnel
Les modalités de mise en oeuvre des formations initiale minimale obligatoire (FIMO) et continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs routiers des coopératives agricoles de céréales sont modifiées ou complétées.Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en oeuvre et le contenu de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs routiers des entreprises agricoles de déshydration de Champagne-Ardenn[...]Article : texte conventionnel
Les modalités de mise en oeuvre de la formation initiale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs routiers du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois so[...]Article : texte conventionnel
Le contenu de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité conducteurs routiers du travail mécanique du bois est fixé.Article : texte conventionnel
Les modalités de mise en oeuvre de la formation initiale minimum obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité dans les entreprises de machinisme agricole sont modifiées ou complétées.Article : article de périodique
Ce numéro spécial présente les modalités de mise en place, de fonctionnement et les missions dévolues aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Une seconde partie traite des différentes formations à la sécurité don[...]Article : article de périodique
Descriptif de la situation des troubles musculo-squelettiques des salariés français, à travers l'ouvrage de l'ANACT : "troubles musculosquelettiques et travail, quand la santé interroge l'organisation".Article : texte conventionnel
La formation initiale minimum obligatoire (FIMO) des conducteurs de véhicules du négoce et de la distribution des combustibles et de produits pétroliers est organisée conformément aux dispositions de la loi du 6 février 1998 sur la formation pro[...]Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en oeuvre de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) sont définies pour les entrepositaires-grossistes en boissons.Article : texte conventionnel
Les modalités de mise en oeuvre de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) sont définies dans le négoce des matériaux de construction.Article : texte conventionnel
Les modalités de mise en oeuvre de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs routiers des coopératives agricoles de cérérales sont fixées.Article : texte conventionnel
Les bénéficiaires et les modalités de mise en place des formations initiales minimales obligatoires (FIMO) dans les industries et commerces de la récupération sont redéfinis. La date de l'accord a fait l'objet d'un rectificatif publié au bulleti[...]Article : texte conventionnel
Les modalités de mise en oeuvre de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs routiers de voyageurs sont fixées.Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en oeuvre de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs routiers relevant de la convention collective de la meunerie sont fixées.Article : texte conventionnel
Cet avenant fixe les conditions de mise en oeuvre de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs salariés des entreprises de commerce de gros de la confiserie, choc[...]Article : texte conventionnel
Les modalités de mise en oeuvre des formations initiales (FIMO) et continue (FCOS) à la sécurité des conducteurs routiers des entreprises d'ameublement sont définies. Le contenu de la formation continue obligatoire est fixé en annexe.Article : texte conventionnel
Cet avenant constitue une annexe à l'accord du 18 mars 1998. Il détermine les formations des intérimaires au risques chimiques et leur durée dans le secteur de la chimie et de la pétrochimie. La prise en charge des formations est assurée par le [...]Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en oeuvre de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs salariés des entreprises d'activité du déchet affectés à la conduite de véhicules ou[...]Article : article de périodique
Pour faire face aux violences dont les salariés peuvent être victimes, le Conseil économique et social préconise d'agir dans une double direction : ne pas laisser se développer parmi les victimes un sentiment d'abandon pouvant compromettre leur [...]Article : texte conventionnel
Cet accord fixe les conditions de mise en oeuvre de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs routiers du secteur agricole.Article : texte conventionnel
L'accord du 26 janvier 1999 relatif à la formation des conducteurs routiers des industries et commerces de la récupération est modifié. Cet avenant a pour objet la rédaction de cahiers des charges relatifs aux stages de formation initiale minima[...]Article : texte conventionnel
Cet accord fixe les conditions de mise en oeuvre de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs salariés du commerce à prédominance alimentaire.Article : texte conventionnel
Cet accord fixe les conditions de mise en oeuvre de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs salariés des entrepôts d'alimentation.Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en oeuvre de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs salariés des entreprises d'expédition et d'exportation de fruits et légumes sont fixées.Article : texte conventionnel
Cet accord fixe les conditions de mise en oeuvre de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des conducteurs et chauffeurs des entreprises de machinisme agricole. Les financemen[...]Article : texte conventionnel
Les modalités d'organisation de la formation initiale (FIMO) et continue (FCOS) des conducteurs de véhicules du travail temporaire sont définies. Lorsqu'un accord de branche est applicable dans l'entreprise utilisatrice, les intérimaires détaché[...]Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en oeuvre de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des chauffeurs des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits [...]Article : texte conventionnel
Cet accord définit les conditions et les modalités de mise en oeuvre de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la formation continue obligatoire à la sécurité (FCOS) de la profession de conducteur routier dans les industries de [...]Article : texte conventionnel
Les cahiers des charges et les bénéficiaires des formations initiales minimales obligatoires (FIMO) et des formations continues obligatoires de sécurité (FCOS) des conducteurs routiers des industries et commerces de la récupération fixés par l'a[...]Article : texte conventionnel
Les modalités de préparation des formations initiales et continues à la sécurité des conducteurs routiers des industries et commerces de la récupération sont fixées. Le contenu des formations est défini en annexe.Article : article de périodique
L'objectif des formations à l'hygiène, indispensables dans le contexte actuel, est ambitieux : il s'agit de former des opérateurs à l'anticipation des risques, sans possibilité d'utilisation de stratégies rétroactives. Le cadre théorique du trav[...]Article : texte conventionnel
Les modalités de préparation des formations intiales et continues à la sécurité des conducteurs routiers des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux sont fixées. Le contenu d[...]Article : texte conventionnel
Les conducteurs routiers nouvellement embauchés relevant de la convention collective du négoce et la distribution de combustibles et produits pétroliers devront attester d'une formation à la sécurité routière pour la conduite de véhicules de 7,5[...]Article : texte conventionnel
Les principes généraux de prise en charge par le FAF-TT des actions de formation concernant la sécurité, l'hygiène et la prévention des risques professionnels ainsi que leurs modalités d'application à certains métiers sont précisés. Le FAF-TT ét[...]ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité | Paris : DARES | Transparences, ISSN 0767-662X | 1998Ce guide juridique et pratique propose un état sur la place, le rôle et le statut d'un coordonnateur de chantier ainsi que les conditions d'organisation de sa formation. Des fiches techniques descriptives des outils dont il dispose complètent le[...]ouvrage
Jean-Pierre Le Crom, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jean-Marie Luttringer ; Françoise Favennec-Héry ; Alain Supiot | Ivry-sur-Seine : Editions de l'Atelier | Points d'appui | 1998Depuis deux siècles, le droit du travail français s'est enrichi de très nombreuses lois concernant notamment la durée du travail, les institutions représentatives du personnel, la négociation collective, les accidents du travail, le contrat de t[...]Article : texte conventionnel
Les dispositions de l'article 3.5 relatif au décès accidentel de l'accord de prévoyance complémentaire du 3 juillet 1992 sont annulées et remplacées.ouvrage
Ce guide présente les conditions d'accès à la formation des élus du personnel visant à faciliter l'exercice de leur mandat : congé formation syndicale, formation des membres du comité d'entreprise et des représentants des comités d'hygiène, de s[...]Article : article de périodique
La montée en puissance du concept d'emploi dans la société d'aujourd'hui amène à s'interroger s'il doit y avoir encore un lien catégorique entre l'execution de la prestation de travail et la réalisation du risque professionnel. Et ceci qu'il s'a[...]Article : texte conventionnel
Cet accord qui définit la politique de sécurité à mettre en oeuvre dans les banques dégage dans un volet formation les axes visant à développer la prévention des risques d'agression, l'emploi des matériels de sécurité.Article : article de périodique
Sur tout chantier de BTP où sont appelés à intervenir au moins deux entreprises ou travailleurs indépendants, le maître d'ouvrage doit désigner un coordonnateur. Il doit le faire dès la phase de conception de l'ouvrage. Cet article présente le d[...]Article : article de périodique
L'obligation de formation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail a été étendue aux établissements d'au moins cinquante salariés. Une présentation des conditions de mise en oeuvre et de financement de ce congé e[...]dossier documentaire/bibliographie
Liliane Salzberg ; Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle ; DARES ; ANACT | Lyon : ANACT | Dossiers documentaires | 1995Les 6 et 7 avril 1995 se sont tenues, à l'INTEFP-Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Marcy-l'Etoile, deux journées d'études portant sur l'organisation du travail et l'emploi. Ce dossier documentaire po[...]Article : article de périodique
Ce numéro spécial apporte un éclairage sur la mise en place, le fonctionnement et les missions des comités d'hygième, de sécurité et des conditions de travail. Dans le chapite sonsacré au statut de ses membres l'aspect formation est abordé.ouvrage
Ensemble de tableaux chiffrés et de graphiques sur la branche BTP: les effectifs, le marché de l'emploi, les mouvements de main d'oeuvre, les conditions de travail et rémunérations, la formation (initiale, en alternance, continue).ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : DARES | Transparences, ISSN 0767-662X | 1994Après avoir exposé les conditions de mise en place des élections des représentants des salariés dans l'entreprise, quatre autres chapitres mettent l'accent sur les attributions et les moyens attachés à chaque type de réprésentants : délégués du [...]Article : article de périodique
Les résultats présentés ici sont issus de la troisième enquête sur les conditions de travail réalisée en mars 1991. Les deux précédentes ont eu lieu en 1978 et 1984. Organisée et exploitée par le Service des études et de la statistique du minist[...]Article : article de périodique
Ce dossier présente les conditions de mise en place, la composition, les modalités de désignation des représentants du personnel et syndicaux ainsi que les conditions d'exercice de la personnalité civile des CHSCT.Article : article de périodique
Les entreprises n'ont guère le choix, la formation de leur personnel à l'environnement s'impose. Actuellement, seuls les grands groupes s'y intéressent. Les collectivités locales ont pris une longueur d'avance. L'offre de formation apparait et l[...]Article : article de périodique
La pratique de l'audit s'inscrit en continuité avec des activités anciennes de contrôle au sein des organisations. L'auteur s'intérèsse au procès d'évaluation, et confronte les deux postures de l'évaluateur que sont le contrôle de conformité et [...]colloque/congrès
Les mutations techniques, les exigences de conception et de fonctionnement des systèmes techniques, la compétitivité internationale, l'extension du chômage, les problèmes d'exclusion et de réinsertion, l'acuité des pathologies professionnelles, [...]Article : texte conventionnel
L'accord modifie notamment les dispositions de la convention collective sur la formation des membres du CHSCT (art.30).Article : article de périodique
Les modifications apportées à la législation des accidents du travail et notamment leurs incidences sur l'emploi et la formation.Article : article de périodique
L'indemnisation ds accidents de travail aborde les formalités indispensables, l'attribution des prestations, l'incidence de la faute intentionnelle ou inexcusable sur l'indemnisation, et les maladies professionnelles. Il traite également du cont[...]Article : texte conventionnel
Les convoyeurs de fonds nouvellement embauchés bénéficient d'une formation spécifique.Article : article de périodique
Ce numéro traite du droit social communautaire hors protection sociale. Après une présentation des fondements juridiques communautaires, il aborde tour à tour l'égalité professionnelle entre hommes et femmes, la libre circulation et l'emploi, la[...]Article : article de périodique
La mise en oeuvre d'actions de formation visant la prévention des risques pose de nombreux problèmes. La formation action est une des solutions, elle permet de faire passer les règles de sécurité auprès d'un collectif de travail. Depuis le début[...]Article : article de périodique
Analyse des effets des restructurations sur la protection sociale et sur les accidents du travail. Sont détaillés: les régimes AGIRC ET ARRCO, les régimes supplémentaires, la prévoyance et les cotisations accidents du travail.Article : article de périodique
Publication des communications du colloque des 22 et 23 juin 1990 portant sur la législation des accidents du travail au regard de la réparation de leurs incidences.Article : article de périodique
Pour un fonctionnaire un incident de carrière correspond à toutes ruptures brutales motivées soit par une décharge de fonction, une suppression d'emploi ou une non réintégration. Le CNPFT est là pour gérer ces problèmes par un reclassement et la[...]Article : article de périodique
Face au problème du vieillissement de la main-d'oeuvre, une équipe d'ergonomes et de médecins du travail de Renault ont réfléchi sur l'adéquation future des postes de travail aux caractéristiques de la population et proposé une méthode originale[...]Article : article de périodique
Au sommaire de ce numéro: la construction de l'Europe sociale; l'élaboration d'un droit européen du travail; l'égalité des droits entre hommes et femmes; la charte communautaire des droits sociaux; les syndicats de salariés et l'échéance de 1993.Article : article de périodique
Ce séminaire a abordé les thèmes de travail suivants: l'emploi et les conditions de travail des salariés agricoles dans la communauté, la formation profesionnelles des travailleurs, l'hygiène et la sécurité dans l'agriculture.Article : article de périodique
Ce document rassemble les contributions présentées à l'occasion du colloque UIMM. Au sommaire : l'action de la CEE en matière de politique sociale, les propositions du gouvernement français et la position du patronat européen sur le thème de l'E[...]Article : article de périodique
La loi fait obligation à l'employeur de proposer aux salariés victimes d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle un autre emploi approprié à leurs capacités. A partir de ce constat l'auteur analyse le rôle du médecin du travail a[...]Article : article de périodique
Parmi les arrêts cités et commentés dans la Semaine sociale Lamy au cours du second semestre 1987, 60 arrêts ont été retenus en matière de droit du travail et de droit de la sécurité sociale.Article : texte conventionnel
Face aux évolutions de l'emploi et aux mutations industrielles auxquelles sont confrontés les entreprises et les salariés du secteur de la métallurgie, les signataires décident de mettre en oeuvre une politique active de l'emploi ayant pour obje[...]Article : article de périodique
Réflexion historique s'articulant autour de la prévention et de la sécurité du travail, de l'hygiène et de la sécurité du travail, des nouvelles technologies, de l'organisation du travail.Article : article de périodique
Première décision de jurisprudence recevant constitution de partie civile de la part d'un Comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail (CHSCT).Décision du tribunal de grande instance de Grenoble en date du 24/06/1986, avec note de[...]Article : article de périodique
Bilan provisoire 1985 des contenus de formations proposées aux membres des CHSCT et positions des partenaires sociaux assurant ces formations.ouvrage
En matière de prévention du risque accident du travail dans le secteur du bâtiment, la formation doit jouer un rôle important.Article : article de périodique
Les débats de la Conférence internationale du travail ont porté notamment sur la jeunesse, la promotion des PME et la sécurité dans l'utilisation de l'amiante.ouvrage
Résultats d'une enquête de terrain, analysant le rôle des inspecteurs et contrôleurs du travail, l'organisation quotidienne de leurs tâches en matière de prévention des risques.ouvrage
Ensemble d'articles faisant le point sur les rapports entre l'organisation du travail et la santé des travailleurs, les maladies professionnelles, les secteurs d'activité où les conditions de travail sont particulièrement pénibles, les moyens do[...]Article : article de périodique
Après avoir démontré que les lois Auroux ne sont pas sans incidence sur la formation, l'auteur rappelle les grandes lignes du dispositif formé par les quatre lois, puis étudie successivement les incidences relatives à la négociation en matière d[...]Article : article de périodique
Commentaire d'un arrêt relatif au champ d'application de la législation sur les accidents du travail quand le salarié est en formation externe.Article : article de périodique
Cette étude comprend un rappel détaillé de la réglementation en matière de formation à la sécurité du travail, puis s'intéresse à la formation à la sécurité du travail dans son environnement institutionnel.Article : article de périodique
Le point sur les nouvelles dispositions réglementaires en matière de formation à la sécurité.Article : article de périodique
Commentaire d'arrêts concernant les accidents de travail et de trajet des stagiaires, ainsi que l'imputation des dépenses de formation.Article : article de périodique
Présentation des grandes catégories d'organismes dispensateurs de formation, de conseil, d'études, d'organisation en formation, en matière d'amélioration des conditions de travail.Article : article de périodique
Analyse des résultats d'une enquête menée par une direction régionale d'EDF-GDF sur les causes des accidents de travail. Cette enquête a servi de point de départ à l'élaboration de sessions de formation.